convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de
10 janv. 2020 Convention pluriannuelle NPNRU Rouen – Quartiers des Hauts de Rouen et ... Immobilière Basse Seine représentée par son Directeur Général ...
CONVENTION PLURIANNUELLE DU PROJET DE
10 janv. 2020 Pierre Dac/Immobilière Basse seine/91 logements vacants sur 142. ... d'une superficie de 200 000 m² propriété d'un carrier
CONVENTION PLURIANNUELLE DE RENOUVELLEMENT
7 déc. 2017 SAIEM SA HLM de la Région d'Elbeuf
Untitled
20 janv. 2014 Notre Assemblée Départementale unanime doit demander instamment à l'Etat l'organisation d'une très large concertation sur la future organisation ...
La CREA
23 juin 2014 construction-démolition de 206 logements : les immeubles dits "Lods" de la Grand Mare à. Rouen et le quartier de la Commune à Maromme.
Métropole Rouen Normandie – Protocole de préfiguration NPNRU
Immobilière Basse Seine. - Logéal. - Logiseine. - Logirep. - La SA d'HLM Plaine Normande. - Rouen Habitat. - La SA d'HLM de la Région d'Elbeuf.
N° 4 - Avril 2007 du 2 mai 2007
2 mai 2007 07-0278-Composition du comité départemental d'agrément des ... rejet des eaux pluviales du quartier de la Grand Mare à Rouen - Rouen Seine.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°72-2022-02-006
16 févr. 2022 régulariser la situation administrative de deux plans d eau et d un remblai en zone humide au lieu-dit « Moisnet » à Pontvallain (3 pages).
A - RAPPORT DE PRÉSENTATION
19 déc. 2019 Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Rennes Métropole ... Les caractéristiques du patrimoine bâti du bassin rennais .
Publication DILA
Forme : Société civile immobilière. Administration : Gérant associé : LEFEBVRE. Katia Marie . Adresse du siège social : 4 rue des Noyers Les Cluzeaux. 03800
[PDF] Relevez vos défis, nous assurons
[PDF] Remarque : le permis de conduire A3 n est valable qu en Belgique.
[PDF] Rémunération des professionnels de marché en 2009
[PDF] Rémunération des Professionnels du Capital Investissement Lignes Directrices
[PDF] Rencontre ADL Acteurs économiques wanzois
[PDF] Rencontres Cap Digital/ Master MTI
[PDF] RENCONTRES FRANCO COREENNES DE LA MODE ET DES ACCESSOIRES DE MODE Corée du Sud - Séoul
[PDF] RENFORCE LA CHAÎNE DE VALEUR AJOUTÉE DE SES PARTENAIRES
[PDF] Renforcer votre engagement à changer
[PDF] Rénovation des bâtiments communaux. Comment mobiliser son gisement d économie?
[PDF] Rénovation Urbaine du Quartier des Oliviers 19 Mars 2014
[PDF] Rénovation urbaine et prise en compte des enjeux actuels
[PDF] RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET SOCIAUX en vue d'une admission en établissement d'accueil pour personnes âgées
[PDF] Renseignements concernant la famille du postulant
