Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
communes parties « attributions du maire agissant au nom de l'État »
Liste des avis favorables émis par la CADA en 2020 1 (mise à jour
18-Jun-2021 le certificat médical d'ITT du 26 janvier 2018. 16/03/2020 Fin. 20190202 Mairie de Douai communication des documents qui ont permis de ...
Les collectivités locales en chiffres 2020
16-Dec-2010 la création de la commune nouvelle devient de droit maire délégué) ;. – la création d'une annexe de la mairie dans laquelle sont établis.
LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2019
lors de la création de la commune nouvelle devient de droit maire délégué) ;. – la création d'une annexe de la mairie dans laquelle sont établis.
Magazine dinformations municipales
24-Jan-2015 Le Maire les Elus ainsi que les ... Maires de France (25-26 et 27 novembre 2014). ... Le 6 septembre dernier
(RAA n° 13 du 29 septembre 2010-2)
29-Sept-2010 Arrêté n° 08 du 1er septembre 2010 portant délégation de signature à Mme Colette. DESPREZ Préfète de la Meuse dans le cadre du nouveau ...
Lattractivité de la fonction publique territoriale
16-Sept-2021 Au 1er janvier 2020 les 42 300 employeurs territoriaux emploient près de deux millions d'agents dont 75 % sont des fonctionnaires. Le nombre de ...
Lettre dInformation Régionale EST
01-Jan-2014 Congrès Régional de septembre 2014 ! ... o 26 septembre à Besançon ... aussi souvent grâce à une reconnaissance de leurs employeurs l'AITF.
Jeudi 3 septembre 2020 #FranceRelance
03-Sept-2020 Nous entrons aujourd'hui dans une nouvelle phase : celle de la relance et de la reconstruction. Pour surmonter la crise la plus importante ...
Tome 1 pollution (15 juillet)
15-Jul-2022 Une nouvelle approche plus technocratique et scientifique de la pollution atmosphérique ...... 31. C. LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION ...
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