ARRETE PREFECTORAL portant convocation des électeurs pour l
22 nov. 2021 Article 1er – Le collège électoral composé : ? des délégués consulaires élus dans le ressort du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse ;. ?.
Extrait Kbis
22 déc. 2021 Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse ... EXTRAIT D'IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES.
transfert de siege social a linterieur de la circonscription du greffe
Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain – 1 rue Joseph Bernier – CS 60048 Chèque à l'ordre du Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg en Bresse.
COMITE DE COORDINATION DU REGISTRE DU COMMERCE ET
7 févr. 2013 Greffe du Tribunal de commerce de. Adresse. Code postal Ville. (R.123-152). Extrait K bis. EXTRAIT D'IMMATRICULATION AU REGISTRE DU COMMERCE ...
Immatriculation SARL ou EURL
31 août 2021 Chèque à l'ordre du Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg en Bresse d'un montant de : 37.45 € (création de fonds).
ADJONCTION AGENT COMMERCIAL
Chèques de 93.70 € et de 24.79 € à l'ordre du Greffe du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE ou. Chèque uniquement de 24.79 € à l'ordre du Greffe du
Immatriculation SNC
Chèque à l'ordre du Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg en Bresse d'un montant de : 37.45 € (création de fonds). 66.88 € (constitution sans activité).
DEMANDE DE DOCUMENTS OFFICIELS DELIVRES AU GREFFE
Nom Prénom ou Dénomination : REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES. DEMANDE DE DOCUMENTS OFFICIELS. DELIVRES AU GREFFE. GREFFE DU TRIBUNAL DE. COMMERCE DE …
TRANSFERT MEME GREFFE
Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain – 1 rue Joseph Bernier – CS 60048 Chèque à l'ordre du Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg en Bresse.
Journal officiel de la République française
23 janv. 2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE. DE BOURG-EN-BRESSE. Modifications et mutations diverses. 1 - ? 435 152 046 RCS Bourg-en-Bresse. SCI NOSYBE.
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