Sans titre
Série G 50 bis. ??????????? ?????. ??????? ?????? ????????????. ???????? ????????? ???????. :?????? ??? - ????? ? ?????. :??????. :???????.
Série C n° 9
Série G 50 bis. MINISTERE DES FINANCES. ??????????????????????????. DIRECTION GENERALE DES IMPOTS. ????????????????????????. DIRECTION DES IMPOTS DE WILAYA.
code des procedures fiscales
Chapitre IV: Procédure de fixation du forfait pour les nouveaux contribuables. 17 et 17 bis. Deuxième partie. Procédures de contrôle de l'impôt.
CODE DES IMPOTS DIRECTS ET TAXES ASSIMILÉES
Section 5 bis : Taxation provisoire à l'impôt sur le revenu. Global. Section 6 bis : Vérification approfondie de situation fiscale d'ensemble (abrogée).
G17_IRG_PVC_LF_2021_fr.pdf
Nature du bien cédé (2): ………………………………. Consistance globale (bâtie ou non bâtie)(3) : ..……………..……………..………….…….. - Nature des droits réels cédés : …
CODE DES TAXES SUR LE CHIFFRE DAFFAIRES
l'article 138 bis du code des impôts directs et taxes assimilées. Art. 9 - Sont exemptés de la taxe sur la valeur ajoutée :(2).
PREMIERE PARTIE
174 bis et 174 ter. 175 à 179. TITRE III. IMPOTS ET TAXES DUS. TITRE IV. DECLARATION ET PAIEMENT DE L'IMPOT. TITRE V. AUTORISATIONS D'ACHATS EN FRANCHISE ET.
CODE DES IMPOTS DIRECTS ET TAXES ASSIMILÉES
Section 5 bis : Taxation provisoire à l'impôt sur le revenu Global Section 6 bis : Vérification approfondie de situation fiscale d'ensemble. (abrogée).
G50_TER_SALAIRES_IFU.pdf
Série G 50 ter. MINISTERE DES FINANCES Le minimum d'imposition est fixé à 10.000DA (article 365 bis). Ce minimum est ramené à.
G 29 ter
Page 2. MOIS auquel se rapportent les sommes versées. Mois de Janvier.
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