ASSEMBLEE DE CORSE
ASSEMBLEE DE CORSE. 1 ERE SESSION ORDINAIRE DE 2021. REUNION DES 25 ET 26 MARS 2021. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE.
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ASSEMBLEE DE CORSE. 1 ERE SESSION ORDINAIRE DE 2021. REUNION DES 25 ET 26 MARS 2021. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE.
COMPTE RENDU IN EXTENSO
Présentation de la question orale par M. Jean-Martin MONDOLONI. 28. Réponse de M. Gilles SIMEONI président du Conseil exécutif de Corse.
COMPTE RENDU IN EXTENSO
M. Xavier LACOMBE présentation de la question orale. 14. Le Président de l'Assemblée de Corse Jean-Guy TALAMONI. 16. Le Président du Conseil exécutif de
COMPTE RENDU IN EXTENSO
2ème SESSION ORDINAIRE DE 2018. REUNION DES 20 ET 21 SEPTEMBRE 2018 Réponse de M. Gilles SIMEONI président du Conseil exécutif de Corse.
ASSEMBLEE DE CORSE
ASSEMBLEE DE CORSE. 1 ERE SESSION ORDINAIRE DE 2022. REUNION DU 31 MARS 2022. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE.
Rapport sur lévolution institutionnelle de la Corse
2021. 10. 11. Commandé par Gilles Simeoni président du Conseil exécutif de la ... adopté par l'Assemblée de Corse le 27 septembre 2013 à 46 voix sur 51.
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2018. 8. 6. ASSEMBLEE DE CORSE. 6 EME SESSION EXTRA-ORDINAIRE DE 2018. 26 ET 27 JUILLET 2018. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE ...
Rapport annuel (Document complet)
au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (1) sur l'application des lois - Session parlementaire 2011-2012. Par M. David
ASSEMBLEE DE CORSE
ASSEMBLEE DE CORSE. 1 ERE SESSION ORDINAIRE DE 2020. REUNION DES 13 ET 14 FÉVRIER 2020. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE.
ASSEMBLEE DE CORSE
collectivite territoriale de corse assemblee de corse 2eme session ordinaire de 2012 reunion des 27 et 28 septembre rapport de monsieur le president du conseil executif desserte maritime corse continent commission competente : commission du developpement economique de l’amenagement du territoire et de l’environnement rapport
ASSEMBLEE DE CORSE - Cullettività di Corsica
REUNION DES 27 ET 28 JANVIER 2022 RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE MUDALITÀ DI RIVISIONI DI U SCHEMA RIGHJUNALI DI SVILUPPU ICUNOMICU D'INNUVAZIONI È D'INTIRNAZIUNALIZAZIONI MODALITÉS DE RÉVISION DU SCHÉMA RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE D'INNOVATION ET D'INTERNATIONALISATION COMMISSION(S) COMPETENTE(S
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