[PDF] CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) du 21 janvier 2009

  • Où trouver les CCTP ?

    Il est possible de trouver plusieurs CCTP dans un même DCE selon le nombre de lots présents sur un marché, ce qui est souvent le cas des projets complexes, comme les marchés de travaux de grande envergure.

  • Est-ce qu'un CCTP est obligatoire ?

    Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) contient la description technique du besoin.
    Il complète ou remplace les CCTG. Le CCTP est obligatoire pour les procédure formalisées (appel d'offres, procédure avec négociation, dialogue compétitifs).

  • Qu'est-ce qu'un CCTP marché public ?

    Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est un document contractuel rédigé par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice regroupant l'ensemble des clauses à caractère technique régissant le marché.
    Il peut en outre comporter des plans, notices techniques, schémas.

  • Qu'est-ce qu'un CCTP marché public ?

    Qui doit rédiger un CCTP ? Le CCTP est une pièce généralement rédigée par le maître d'oeuvre: architecte, bureaux d'étude, économiste de la construction en fonction de la répartition des missions.

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Cahier des Clauses Administratives Particulières

Nov 1 2018 fournitures courantes et de services du 19 janvier 2009 sont applicables en ... 3 Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).



MARCHE SANS FORMALITE PREALABLE

CCTP : cahier des clauses techniques particulières. 2.2 - Le cahier des clauses administratives services approuvé par l'arrêté du 8 septembre 2009.



SANTÉ

BO Santé – Protection sociale – Solidarités no 2009/7 du 15 août 2009 Page 470. Dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de tout ...



Maître de louvrage :

Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et son annexe ; Le CCAG fournitures courantes et services (arrêté du 19 janvier 2009).



CCAP Cahier des clauses administratives particulières

Arrêté ministériel du 19 Janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ;.



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Le présent cahier des clauses techniques particulières comporte 15 pages numérotées de 1 PREFECTURE DE L'OISE - ELECTIONS DEPARTEMENTALES DE 2015 - CCTP.



Cahier des clauses administratives particulières

Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) (CCAG -FCS) approuvé par arrêté du 19 janvier 2009 et publié au JO du 19 mars 2009.



Le 31 janvier 2012 ARRETE Arrêté du 8 septembre 2009 portant

Sept 8 2009 le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses éventuelles annexes ;. - le cahier des clauses administratives générales (CCAG) ...



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

2009-13. Page 1. MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).



HOTEL CALERN Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Décret n° 2009-1272 du 21 octobre 2009 relatif à l'accessibilité des lieux de travail aux ...

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