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DOCUMENT UNIYUE D'EVALUATION DES RISYUES PROFESSIONNELS t RNSTAURATION TRAMITIONNNLLN - Version Novembre 2014

DOCUMENT UNIQUE

D'EVALUATION DES RISYUES PROFESSIONNELS

" SNCTNUR MN LA RNSTAURATION TRAMITONNNLLN »

ENTREPRISE J

DATE DE CREATION :

Signature du Responsable:

DATE DE 1ère MISE A JOUR : Signature du Responsable: DATE DE 2ème MISE A JOUR : Signature du Responsable:

OBJECTIF

visant à éliminer, voire à diminuer des risques conformément aux principes généraux de prĠǀention dans le cadre de la mise en place d'un plan d'actions.

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2 2 Ce document a été élaboré en collaboration avec : Les Services de Santé au Travail du Poitou-Charentes (APST) Groupe Evaluation des risques professionnels pour la méthodologie et la conception et la

SOMMAIRE

CAMRN JURIMIQUN ................................................................................................................................ 3

ÓNTHOMOLOGIN .................................................................................................................................. 4

ŃONCTIONNNÓNNT NT ORGANISATION INTNRNN ............................................................................... 6

COORMONNNNS MNS ORGANISÓNS MN PRNVNNTION NT MN CONTROLN ............................................. 7

RISQUNS GNNNRAUX............................................................................................................................. 8

UniWé Te Wravail J CUISINN ................................................................................................................... 11

UniWé Te Wravail J SNRVICN (bar eW Valle) ............................................................................................. 17

SYNTHESE PLAN D'ACTIONS ............................................................................................................... 22

ŃICHNS MN PRNVNNTION MNS NXPOSITIONS A CNRTAINS ŃACTNURS MN RISQUNS PROŃNSSIONNNLS 23 ÓOMNLN MN ŃICHN MN PRNVNNTION MNS NXPOSITIONS LINNS A CNRTAINS ŃACTNURS MN RISQUNS . 24

PARTICIPANTS A L'ELABORATION DU DOCUMENT ........................................................................... 25

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3 3

CZ:hZ//Yh

Ce document demeure sous la responsabilitĠ entiğre de l'employeur. Il doit faire l'objet d'une mise

à jour au moins annuelle et doit être réactualisé en cas d'amĠnagement important modifiant les

conditions de travail. Directive Européenne J (MirecWive - CaTre n°89I391ICNN Tu 12I06I1989) TéfiniW leV

professionnels au VommeW Te la UiérarcUie TeV principeV Te prévenWion. La Loi n°91 - 1414 Tu

31I12I1991 a permiV Te WranVpoVer la TirecWive Nuropéenne en TroiW françaiV.

Article L.4121 - 1 Tu CoTe Tu TravailH TéfiniW leV 9 principeV Te prévenWion J

Eviter les risques,

Evaluer les risques,

Combattre les risques à la source J agir en amonWH

Adapter le traǀail ă l'homme,

dangereux, conditions de travail, Prendre des mesures de protection collective prioritairement sur la protection inTiviTuelleH Donner les instructions appropriées aux travailleurs J informaWion eW formaWion. Décret n°2001 - 1016 Tu 05I11I2001 ͗ porte sur la crĠation d'un document relatif ă Décret n°2008 - 1347 Tu 17I12I2008 J les conditions d'accessibilitĠ du Document Unique

ToivenW êWre afficUéeV en place convenable eW aiVémenW acceVVible TanV leV lieux Te Wravail (ArW

R.4121 - 4 Tu CoTe Tu Travail)

Loi n°2010-1030 Tu 09I11I2010 J Cette loi introduit, notamment dans le code du travail et le coTe la VécuriWé VocialeH TeV meVureV concernanW la pénibiliWé Tu parcourV profeVVionnel Décret n°2011-354 Tu 30I03I2011 J porte sur la définition des facteurs de risques

profeVVionnelV priV en compWe TanV le caTre Te la prévenWion Te la pénibiliWé ainVi que Tu TroiW à

une reWraiWe anWicipée pour pénibiliWé

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4 4

METHODOLOGIE

PrĠparer sa dĠmarche d'Ġǀaluation J

1. Associer les salariĠs ă la dĠmarche d'Ġǀaluation,

Postes existants Nombre de salariés

concernés

Unité de travail associée

Cuisine Service en salle Autre

3. Recenser les documents " Hygiène SécuriWé » exiVWanWV J

RegiVWre unique Tu perVonnel oui non

RegiVWre Te VécuriWé oui non

Fiche d'entreprise Ġtablie par le médecin du travail oui non ŃicUeV Te TonnéeV Te VécuriWé (ŃMS) TeV proTuiWV uWiliVéV oui non SWaWiVWiqueV AcciTenWV Tu Travail - ÓalaTieV ProfeVVionnelleV oui non

Rapports obligatoires J

LiVWe (non exUauVWive) TeV malaTieV profeVVionnelleV poWenWielleV

Tableau ÓP n°57 RG J AffecWionV péri arWiculaireV provoquéeV par cerWainV geVWeV eW poVWureV Te

Wravail

Tableau ÓP n°65 RG J LéVionV ecYémaWiformeV Te mécaniVme allergique Tableau ÓP n°66 RG J RUiniWe eW aVWUmeV profeVVionnelV Tableau ÓP n°77 RG J PérionyxiV eW onyxiV Tableau ÓP n°98 RG J AffecWionV cUroniqueV Tu racUiV lombaire provoquéeV par la manuWenWion manuelle Te cUargeV lourTeV

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5 5 Identifier les dangers et évaluer les risques J

1. Identifier les situations dangereuses ou les dangers liés à chaque unité de travail J

ObVerver le poVWe Te Wravail eW Von environnemenW à la recUercUe Te TangerVH

AnalyVer WouWeV leV WâcUeV réaliVéeVH

Demander l'aǀis des opĠrateurs sur des situations dangereuses (potentielles ou rĠelles) ă

leur poste.

2. Définir et évaluer les risques J

Quantifier et Hiérarchiser les riVqueV J

Afin de dĠterminer les prioritĠs du plan d'actions en fonction de la graǀitĠ potentielle et de

la probabilité. Les risques sont hiérarchisés. DĠfinir un niǀeau d'action de prĠǀention prioritaire J TRES SATISFAISANT SATISFAISANT A AMELIORER AGIR RAPIDEMENT Mettre en place le plan d'actions (en foncWion TeV moyenV Te prévenWion exiVWanW)

DĠlai d'edžĠcution

Personne chargĠe de l'action

ÓiVe à jour annuel eW réévaluaWion lorV Te cUaque cUangemenW ou amélioraWion

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6 6

FONCTIONNEMENT ET ORGANISATION /EdZE

Horaire d'ouǀerture du restaurant J

Matin Après-midi

Lundi Mardi

Mercredi

Jeudi

Vendredi

Samedi

Dimanche

Quels sont les jours les plus chargés en moyenne ?

Jours Midi Soir

Liste des sauveteurs secouristes du travail J

Nom - Prénom Poste

Nom - Prénom Poste

L'Organisation des locaudž J le reVWauranW eVW-il équipé J

D'une ǀentilation dans la cuisine Non Oui

D'une ǀentilation gĠnĠrale permanente dans le restaurant Non Oui

D'un systğme de climatisation Non Oui

vestiaire

Non Oui

D'un espace accueil client Non Oui

D'un espace caisse sĠparĠ Non Oui

De matériel informatique à la caisse Non Oui Etablissement accessible aux personnes à mobilité réduite Non Oui Sanitaires accessibles aux personnes à mobilité réduite Non Oui

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7 7

COORDONNEES DES ORGANISMES DE PREVENTION ET

KEdZK>

Organismes de prévention J

COORDONNEES

Inspection du travail

Service de Santé au Travail

24 Rue Salvador Allende BP 70072 86002 POITIERS

Tel : 05.49.61.19.77 (-Standard ASSTV86-)

Organismes de contrôle J

COORDONNEES PERIODICITE

Incendie

Electricité

Hottes / Ramonage

Systèmes de ventilation

et de climatisation

Hygiène

Installation Gaz

Dératisation/Désinsectisation

Assainissement

Organismes professionnels d'information et de formation J

COORDONNEES

Confédération des

Professionnels Indépendants

7 Rue des Carolus 86000 POITIERS

Tel. 05 49 41 07 36 Email: cpih86@free.fr

Association du Service de

Santé au Travail

-ASSTV86-

Pôle Prévention des Risques Professionnels

24, rue Salvador Allende B.P. 70072 86002 POITIERS Cedex

Tel. 05 49 61 62 66

Chambre de Commerce et

d'industrie

7 Avenue du Tour de France,

Téléport 1 CS 50146 86961 FUTUROSCOPE Cedex

Tel. 05 49 60 98 00

DOCUMENT UNIYUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS - RNSTAURATION TRAMITIONNNLLN - Version Novembre 2014 8

RISYUES GENERAUy

Ensemble du personnel concerné

Voir risques spécifiques dans chaque unité

DANGERS FACTEURS D'EXPOSITIONS RISQUES POTENTIELS PREVENTION ET PROTECTION EXISTANTES

ACTION

D'AMELIORATION

A PREVOIR

Agent infectieux

et biologiques

† concerné

† non concerné

Contact direct (par voie cutanée) ou indirect

(aéroporté) avec des agents infectieux, parasitaires ou biologiques :

1. Vie en groupe (contagion)

2. Contact avec la clientèle

3. Premiers soins (exposition au sang)

¨Transmissions aéroportées

¨Affections cutanées ou respiratoires

¨Contamination par le sang

Vestiaires bi compartimentés

Tenues fournies par l'employeur

Tenues entretenues par une entreprise extérieure

Lavage des mains régulier

Sensibilisation par affichage

Protocole AES (Accident Exposition au Sang)

Contrat désinfection, dératisation, désinsectisation

Trousse à pharmacie à jour

Déplacements

internes externes

† concerné

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