[PDF] Statuts. «Centre d Enseignement Sur les Arts et la Musique» CESAM : l ouverture culturelle en Avant Pays Savoyard. Statuts

Qu'est-ce que le CESAM ?

Rejoignez-nous sur Facebook ! Le CESAM est une association Loi de 1901 qui a pour ambition de faire rayonner la musique et les arts le plus largement possible sur l’Avant Pays Savoyard (APS). Le CESAM favorise l’échange avec les autres acteurs culturels de l’Avant Pays Savoyard en mettant en oeuvre des partenariats bénéfiques pour tous.

Quels sont les statuts d’une association culturelle ?

Les statuts d’association culturelle sont très importants, ils vous permettent d’organiser le fonctionnement de votre association. Vous êtes ainsi libre par exemple de prévoir le fonctionnement et les dirigeants de votre choix dans les statuts de votre association.

Comment conserver les statuts d'une association culturelle ?

Une copie du modèle des statuts d'une association culturelle sera conservée sous l’onglet “Tableau de bord” dans votre compte Rocket Lawyer. Conservez toujours une copie du document Statuts d'une association culturelle en lieu sûr. Vous cherchez autre chose ?

Quels sont les règles applicables aux statuts d'association culturelle ?

si vous voulez adapter les règles à votre cas. Ces Statuts d'Association Culturelle sont régis par la loi française. Vous trouverez ci-dessous quelques-unes des sources et des lois applicables à vos Statuts d'Association Culturelle: Vous créez une association culturelle, rédigez les statuts en utilisant le modèle proposé par Rocket Lawyer.