Appel à projet DGE2010
16 déc. 2009 Le Préfet de l'Oise à. Mesdames et Messieurs les Maires des communes éligibles à la dotation globale d'équipement. Objet : D.G.E. 2010.
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Le Préfet de l'Oise à. Beauvais le 27 FEV. 2012. Mesdames et Messieurs les Maires. Mesdames et Messieurs les Présidents des établissements publics locaux.
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PRÉFET. Direction de la citoyenneté et de la légalité. DU VAL-D'OISE. Liberté. Égalité Objet: Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR).
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7 nov. 2007 dans les DOM) n'est plus éligible à la dotation en 2007 est donc de 1075160164 € (soit 1
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Annexe 2: Exemples de dépenses éligibles ou non éligibles Mesdames et Messieurs les maires ... la dotation globale d'équipement (DGE);.
NOTE DE CADRAGE
22 déc. 2021 MESDAMES ET MESSIEURS LES PREFET(E)S DE ... Le Service des Equipements sportifs de l'Agence vérifie l'éligibilité des projets la conformité ...
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16 févr. 2010 à Mesdames et Messieurs les préfets de région. ... éligibles en 2010 à la dotation globale d'équipement (DGE) ... Val-d'Oise.
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1 janv. 2021 Monsieur le Préfet des Yvelines ... Mesdames et Messieurs les maires des communes ... En préfecture l'automatisation du FCTVA
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24 déc. 2009 départementaux des finances publiques ; Mesdames et Messieurs les ... à la dotation globale d'équipement (DGE) des communes – Exercice 2010.
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27 oct. 2008 publics et de la fonction publique à Mesdames et Messieurs les préfets ; Madame et Messieurs les délégués du directeur général ; Monsieur le ...
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