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Abrégé de comptabilité nationale

Buda, Rodolphe

Université de Marne-la-Vallée, EconomiX - Université de Paris 10 1995

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MPRA Paper No. 4164, posted 19 Jul 2007 UTC

Universit´e de Marne-la-Vall´ee

ABR

´EG´E

DE

COMPTABILIT´E

NATIONALE

Rodolphe BUDA

GAMA-MODEM, Universit´e de Paris X-Nanterre

Universit´e de Marne-la-Vall´ee

1995-1996

"[...] Il y a cent cinquante ans, lorsque Quesnay publia, pour la premi`ere fois, son c´el`ebre sch´ema, ses contempo- rains et ses disciples proclam`erent que sa d´ecouverte ´etait la plus importante qui ait ´et´e faite depuis Newton. L"id´ee qu"une interd´ependance g´en´erale relie les diff´erents secteurs du syst`eme ´economique est devenue actuellement la base mˆeme de l"analyse ´economique. N´eanmoins, lorsqu"on veut mettre en pratique cet outil th´eorique, les ´economistes modernes doivent s"appuyer, exactement comme le fit Quesnay, sur des exemples num´eriques fictifs. [...] Bien que le nombre des donn´ees statistiques primaires se soit ac- cru de fa¸con remarquable, les hypoth`eses th´eoriques sont, `a cet ´egard, aussi creuses que jamais. Certes, un progr`es con- sid´erable a ´et´e r´ealis´e dans le domaine des statistiques du revenu national [...]

N´eanmoins, l"on peut `a peine exag´erer

la difficult´e de la tˆache qui reste `a ac- complir."W.W.LEONTIEF(1940),

The Structure of American Economy,

(Trad.1958). Abr´eg´e de Comptabilit´e Nationale - Universit´e de Marne-la-Vall´ee3

AVANT-PROPOS

Cet "abr´eg´e" de comptabilit´e nationale est destin´e `a servir de support pour des s´eances de travaux dirig´es 1. Ainsi, il ne saurait en aucun cas se substituer au cours de comptabilit´e nationale proprement-dit. Nous esp´erons que l"´etudiant pourra y trouvera non seulement un ex- pos´e con¸cis des techniques macro´economiques compta- bles et leurs enjeux, mais ´egalement, leurs liens avec les autres champs de la science ´economique. Par ailleurs, nous avons ´egalement essay´e d"´eclairer le lecteur sur les liens entre les comptabilit´es priv´ee et nationale, qui sont d´esormais int´egr´ees (1976). Cet abr´eg´e s"adresse en tout premier lieu aux ´etudiants en premier cycle de sciences ´economiques, sociales, AES, et aux techniciens sup´erieurs. Les candidats bacheliers (ES et STT) y trou- veront des ´el´ements utiles d"illustrations quantitatives des th´eories de leur cours d"´economie. R.B.

1- Dispens´e entre 1995 et 1996, en Travaux Dirig´es de Comptabilit´e Nationale en

compl´ement du Cours de Monsieur S. ZEGHNI, Universit´e de Marne-la-Vall´ee.

4Rodolphe BUDA - GAMA-MODEM, Universit´e de Paris X-Nanterre

CHAPITRE 1 - NAISSANCE ET INT

´ERET DELA COMPTABILIT´E NATIONALE

La comptabilit´e nationale suppose le recourt `a une technique (la compt- abilit´e qui existe depuis de nombreux si`ecles ; depuis qu"il y a des ac- tivit´es commerciales) dans un cadre territorial donn´e (la nation). D"o`u l"on peut dire que la comptabilit´e nationale est une technique dont l"objet est la "repr´esentation simplifi´ee agr´eg´ee et quantitative del"univers ´economique pen- dant une p´eriode donn´ee et/ou `a un instant donn´e" (A.PICHOT, 1988). Nous examinerons dans un premier temps les objets de cette technique historique- ment, puis nous pr´eciserons les principes qu"elle retientdans le cadre du SECN pour nous apercevoir, qu"elle souffre de certains travers qui nuisent parfois `a l"aboutissement de sa fin.

1 - LES OBJETS DE LA COMPTABILIT

´E NATIONALE

1.1 - HISTORIQUE

La volont´e de compter les ressources du territoires - pour des raisons strat´egiques et fiscales - existe depuis l"antiquit´e (E.ARCHAMBAULT, 1982). Mais c"est depuis le Prince (1516) N.MACHIAVEL, que l"on saitque le pouvoir du Prince est li´e `a sa richesse et la connaissance de celle-ci. De la doctrine de MACHIAVEL est n´ee la notion de rationalit´e

2de l"Etat. Apr`es les contribu-

tions de W.PETTY (1676) et G.KING (1696), F.QUESNAY (1758) -´ecole Phys- iocrate - propose le premier vrai syst`eme comptabilit´e nationale. Sa contribution organique de l"´economie (bas´ee sur la transposition de l"observation empirique de Harvey `a propos de la circulation du sang) introduit le concept de circuit et d"agents ´economiques

3. La comptabilit´e nationale vit alors une parenth`ese de

deux si`ecles qui a correspondu `a l"´emergence du lib´eralisme ´economique dont les concepts sont moins syst´emiques (le tout expliquent les parties) - et davantage "atomistiques" (les parties expliquent le tout).

1.2 - FINALIT

´ES DE LA COMPTABILIT´E NATIONALE AU-

JOURD"HUI

La remise en cause de la th´eorie n´eo-classique par J.M.KEYNES4a relanc´e la question de la mesure des ressources en ´economie. Car d´esormais, il s"agit de mettre en place des politiques ´economiques qui pr´emunissent du chˆomage. Dans le mˆeme temps naissait une autre technique l"´econom´etrie (ou statistique induc- tive appliqu´ee `a l"´economie) `a l"initiative de R.A.FRISCH et de J.TINBERGEN (1933) - application des moindres carr´es ordinaires `a l"´economie. La compt- abilit´e nationale syst´ematique apparaˆıt sous l"´egidedes Nations unies, apr`es le livre blanc de R.STONE et J.MEADE (1941). Dans l"esprit de R.STONE, il s"agissait de relier le revenu `a la consommation. Ainsi, ses objets sont triples :

2- On agit lorsque les gains d"une d´ecision sont sup´erieurs `a ses coˆuts.

3- Voir S.PERCHERON (1992,p.18) `a propos de la g´en`ese th´eorique de la comptabilit´e

nationale.

4- Encore que le d´ebat avec F.A. Von HAYEK (Prix et production, 1931, trad.1975,

Calmann-L´evy) sur les causes de la crise de 1929 n"a pas eu toute la publicit´e qu"il aurait dˆu avoir. Abr´eg´e de Comptabilit´e Nationale - Universit´e de Marne-la-Vall´ee5

1 - instrument de mesure et d"analyse du pass´e pour connaˆıtre les ressources,

2 - donn´ees pour alimenter les mod`eles empiriques de projections,

3 - donn´ees pour alimenter les mod`eles th´eoriques afin de les (in)valider.

Il faut op´erer un arbitrage, un "compromis entre la ressemblance et la com- modit´e" (M.ALLAIS, p.9, 1954). Concr`etement, la comptabilit´e nationale va op´erer des choix entre des d´efinitions conceptuelles alternatives (la France n"a pas adopt´e imm´ediatement le SECN). 2 - D

´EFINITION ET PRINCIPES

2.1 - CONCEPTS ET TERMINOLOGIE

La comptabilit´e nationale est par d´efinition un outil fortement keyn´esien. Elle reprend en effet la conception en termes de circuit de KEYNES. La mesure de l"´economie dont le but est de calculer donc le r´epondre `a la question "Combien ?" doit n´eanmoins se poser en premier lieu la question "Qui ?" (quels agents ?). La r´eponse `a cette question est alors li´ee `a la question "Quoi ?" (quelle action ?). En d"autres termes, elle se propose de d´eterminer "Qui faitquoi ?" et quel niveau ? afin que les sciences ´economiques expliquent les comment et pourquoi ? En

1976 la France a adopt´e le Syst`eme Elargi de Comptalilit´eNationale, pour des

raisons de compatibilit´e avec la comptabilit´e de l"ONU, d"affinement quantitatif et qualitatif de la repr´esentation ´economique - abandonnant son syst`eme propre (la C.N.F. 1954-1976 - J.MARCHAL, 1967). Six ans plus tard, lal´egislation fran¸caise obligeait les entreprises `a tenir leur comptabilit´e selon le nouveau Plan comptable, comptatible avec le SECN et toutes deux r´egies sous le principe de partie double.

1 - Branches, secteurs et les secteurs institutionnels

Depuis la premi`ere nomenclature propos´ee par Tolosan en 1788, est forte- ment inspir´ee par la typologie physiocrate des activit´es. En 1861 la nomencla- ture se cale sur la destination des produits. Apr`es une interruption des mesures directes de 80 ann´ees, la France adopte la nomenclature d"activit´es de March (1941), puis en 1973 d"activit´es et de produits (NAP73) et finalement la nomen- clature d"activit´es fran¸caise (NAF93), visant `a une harmonisation europ´eenne des comptes (CAHIERS FRANCAIS, 1988). Le probl`eme des nomenclatures est donc un dilemme entre consid´erer les activit´es et les produits. Lorsque l"on consid`ere les op´erations entre tous les partenaires´economiques on regroupe les agents en secteurs institutionnels (SQSNF, Instituts de cr´edit, Entreprises d"assurance, Adm.publiques, Adm.priv´ees, M´enages, Reste du monde). L"Unit´e Institutionnelle est donc "une unit´e statistique de d´ecision ´economique qui dis- pose d"une comptabilit´e compl`ete et de l"autonomie de d´ecision pour exercer ses diverses activit´es". Ainsi, le secteur institutionnel est une agr´egation d"unit´es institutionnelles. Lorsque l"on consid`ere l"op´eration de production, on doit dis- tinguer les branches (ensemble d"activit´es qui produisent un produit donn´e) des secteurs (nomenclature en trois ensembles d"activit´es d´efinies par C.CLARK5. En effet, le SECN d´efinit la notion d"Unit´e de Production Homog`ene (UPH) mais celle-ci est difficilement observable.

5- Professeur de R.STONE.

6Rodolphe BUDA - GAMA-MODEM, Universit´e de Paris X-Nanterre

2 - Production marchande et la production non marchande

Une marchandise est l"objet d"un ´echange entre une offre quila propose et une demande qui l"aquiert moyennant une contrepartie. Une production qui fait l"objet d"un ´echange sur un march´e, est donc une production marchande. Une activit´e est consid´er´ee comme de la production lorqu"elle est licite et socialement organis´ee (donnant lieu en particulier `a un ´echange en amont -i.e.les facteurs de production). D"o`u il existe trois cas : Production marchande, production non marchande et non production (non marchande). Par convention, tous les biens sont consid´er´es comme marchands.

2.2 - PRINCIPE DE TERRITORIALIT

´E ET PRINCIPE DE

R´ESIDENCE

Si l"on retient le crit`ere de r´esidence, les unit´es ´economiques qui ont un centre

d"int´erˆet sur le territoire (pour une dur´ee fix´ee `a une ann´ee ou plus sur le sol

fran¸cais hors DOM-TOM) sont comptabilis´ees. En revanche, si l"on retient le crit`ere de territorialit´e, les unit´es ´economiques pr´esentes sur le sol au moment du comptage, seront prises en compte. Il en r´esulte une convention pour la mesure des flux d"importation ou d"exportation

6. On doit donc connaˆıtre la nationalit´e

et la r´esidence des prestataires de services d"assurance et de transport. Dans le cas des importations, on comptabilisera la valeur marchande du bien import´e + l"assurance (si elle est prise en charge par le producteur) +le transport (s"il est pris en charge par le producteur). On comptabilise comme exportation fictive toute prestation prise en charge par l"acheteur (bien que pay´ee par lui).

3 - LES LIMITES DE LA MESURE STATISTIQUE EN

´ECONOMIE

Une mesure absolument parfaite de l"´economie est impossible. Il faut arbi- trer et ajustemer des comptes (O.ARKHIPOFF, 1992) ce qui exige une grande rigueur. O.MORGENSTERN (1950) d´efinit cinq sources d"erreur de mesure des activit´es ´economiques :

1 - erreurs de mesure (`a la saisie, etc...),

2 - mensonges/omissions (conventionnelles, tactiques, strat´egiques, etc...),

3 - perte d"information par agr´egation,

4 - ´economies souterraines

7(´economies ill´egales, etc...) et,

5 - impossibilit´e de tout repr´esenter.

4 - R´EF´ERENCES

ALLAIS M., (1954),Les fondements comptables de la macro-´economique, Paris, PUF,

Coll.Dito, (R´e´ed.1993), 93 p.

ARCHAMBAULT E., (1982),Comptabilit´e nationale, Paris, Economica, 239 p.

6- Il s"agit l`a d"une simplification. Les professionnels du commerce ext´erieur ont adopt´e cer-

taines techniques qui tiennent compte des diff´erentes phases de l"acheminement des marchan-

dises. Ces techniques sont r´epertori´ees sous des sigles internationaux, les "incoterms". Voir

J.M.HABOUZIT, G.BONEFONS (1973, pp.184-95) et J.DUBOINet al.(1988, pp.30-33).

7- Les techniques de redressement consistent `a croiser diff´erents comptes pour en d´eduire

le compte "souterrain". Voir C.WAGNER (1995) `a propos la comparaison des techniques fran¸caise et italienne. Abr´eg´e de Comptabilit´e Nationale - Universit´e de Marne-la-Vall´ee7 ARKHIPOFF O., (1992), "Fiabilit´e des comptes nationaux et qualit´e de l"information ´economique et sociale - un processus convergent ?", E.ARCHAMBAULT, O.ARKHIPOFF (EDS),La comptabilit´e nationale pour quoi faire ?, Paris, Economica, pp.63-80. BENARD J., (1972),Comptabilit´e nationale et mod`eles de politique ´economique, Paris,

PUF, Coll.Th´emis, 662 p.

BOEDA M., (1993), Les nouvelles nomenclatures d"activit´es et de produits en 1993,Notes bleues de Bercy, f´ev. BRUNHES B., (1981),Pr´esentation de la comptabilit´e nationale fran¸caise, Paris, Dunod,

Coll.Modules, 93 p.

DUBOIN J., DUPHIL F., PAVEAU J., SARHAN J.M., (1988),Le commerce interna- tional, Paris, Foucher, Coll.Plein pot, 104 p. HABOUZIT J.M., BONEFONS G., (1973),Les techniques du commerce ext´erieur, Paris,

Foucher, Coll.Techniques de commercialisation N

o6, 207 p. KLOTZ G., (1990),La comptabilit´e nationale, Paris, A.Colin, Coll.Cursus, 176 p. LIVRE BLANC, (1941),An Analysis of the Sources of the War Finance and Estimate of the National Income and Expenditure in 1938 and 1940, Tr´esorerie brit., White Paper Cmd

6221, HMSO.

MARCHAL J., (1967),Comptabilit´e nationale fran¸caise, Paris, Cujas, 383 p. MORGENSTERN O., (1950),L"illusion statistique - pr´ecision et incertitude des donn´ees ´economiques, Paris, Dunod, Coll.Th´eorie et recherche, (trad.1972), 288 p. PERCHERON S., (1992),Comptabilit´e nationale - exercices r´esolus, Paris, Masson, Coll.

Droit sciences ´economiques, 225 p.

PICHOT A., (1992),Les comptablit´es nationales, Paris, PUF, Que sais-je ? No1165. PICHOT A., (1988),Comptabilit´e nationale et mod`eles ´economiques, Paris, PUF,

Coll.Economie, 661 p.

VOLLE M., (1988), "Les nomenclatures industrielles", inCAHIERS FRANCAIS, L"information ´economique, Paris, Documentation fran¸caise, No235, mars-avr. WAGNER C., (1995), "La prise en compte de l"´economie au noir: l"exemple de la m´ethode italienne",Economie et statistique, INSEE, No285-286, pp.81-87.

8Rodolphe BUDA - GAMA-MODEM, Universit´e de Paris X-Nanterre

CHAPITRE 2 - CONSTRUCTION ET UTILISATION

DES COMPTES DES SECTEURS INSTITUTIONNELS

Le choix de nomenclatures et de normes comptables d"appr´ehension de la r´ealit´e ´economique correspond `a une contrainte technique. Il est impossible de tout mesurer et,a fortioride tout mesurer correctement. Dans un premier temps nous nous interrogerons sur l"ad´equation de cette repr´esentation compt- able avec la repr´esentation th´eorique (micro et/ou macro´economique), puis nous pr´esenterons les comptes et les conventions adopt´ees avant de conclure sur les liens de la comptabilit´e nationale avec la repr´esentation sous forme de circuits.

1 - IDENTIFICATION DES SECTEURS ET COMPORTEMENT

DES AGENTS

Les n´ecessit´es comptables pratiques ont parfois contraints les comptables nationaux `a pratiquer des regroupements ´economiquements discutables sinon contestables 8.

1.1 - D

´ETERMINATION DES SECTEURS

1 - Les Soci´et´es et Quasi-Soci´et´es Non Financi`eres

Les unit´es institutionnelles concern´ees produisent des biens et services marchands et non financiers. Les soci´et´es disposent d"une comptabilit´e compl`ete et jouissent de la personnalit´e morale. Les quasi-soci´et´es ne jouissent pas de la personnalit´e juridique. D"o`u l"inconv´enient qu"il est impossible de connaˆıtre l"importance relative du secteur public industriel et commercial (E.ARCHAMBAULT, 1982).

2 - Les institutions de cr´edit

Il s"agit d"unit´es institutionnelles dont la fonction principale consiste `a fi- nancer - collecter, transformer et distribuer des disponibilit´es financi`eres. Ce secteur se compose des instituts de cr´edit mon´etaires - qui cr´eent de la monnaie - et des instituts de cr´edit non mon´etaires - qui utilisentdes ressources nonquotesdbs_dbs14.pdfusesText_20

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