Exemple de présentation de la note de service
(pas de titre de civilité ni formule de politesse) contient une information exacte et complète. Document court : une à 3 pages au maximum.
NOTE DE SERVICE DGAL/SDSSA/N2012-8054 Date: 08 mars 2012
8 mars 2012 Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8311 du 24 novembre 2009 : enregistrement des établissements de restauration collective de la défense ;. Note ...
Version consolidée
Deux notes de service définissent ainsi respectivement pour la voie générale et pour la voie technologique
Information Secrétariat général Service des ressources humaines
4 nov. 2020 La note de service s'applique aux agents fonctionnaires titulaires appartenant à un corps relevant du ministère de l'agriculture et de ...
NOTE DE SERVICE DGAL/SDSSA/N2012-8119 Date: 12 juin 2012
1 janv. 2011 Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8014 du 11 janvier 2007 : Procédures de gestion (attribution suspension
TEXTE DE LA NOTE DE SERVICE N° 5955 DU 5 AOUT 1993 DU
TEXTE DE LA NOTE DE SERVICE N° 5955 DU 5 AOUT 1993 DU MINISTERE DE. L'ECONOMIE SUR L'APPLICATION DE LA LOI N° 92-1442 DU 31 DECEMBRE 1992.
NOTE DE SERVICE DGAL/SDSSA/N2012-8119 Date: 12 juin 2012
12 juin 2012 Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8014 du 11 janvier 2007 : Procédures de gestion (attribution suspension
NOTE DE SERVICE DGER/SDPOFE/N2010-2118 Date: 06
6 sept. 2010 A compter de la rentrée scolaire 2010 pour la session d'examen 2012 et suivantes
NOTE DE SERVICE DGER/SDEPC/SDPOFE/N2007-2119 Date: 21
21 sept. 2007 La présente note de service définit dans le cadre de l'organisation générale de l'enseignement agricole et en application de la circulaire ...
NOTE DE SERVICE DGAL/SDSSA/N2010-8103 Date: 07 avril 2010
7 avr. 2010 Courriel institutionnel : betd .sdssa.dgal@agriculture.gouv.fr. NOR AGRG1009499N. Réf.Interne MOD10.21 B 29/10/09. NOTE DE SERVICE.
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