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Techniques douanières
Niveau d'étude
Bac +5
Composante
Institut d'Administration
des Entreprises (IAE)Période de l'année
Semestre 3En bref
# Langue(s) d'enseignement: Français # Méthodes d'enseignement: A distance# Organisation de l'enseignement: Formation initiale, Formation continue, Contrat de professionnalisation
# Ouvert aux étudiants en échange: NonPrésentation
Description
Mission fiscale ou de contrôle, mission économique ou police de la régulation des flux, la Douane du XXIème siècle se place au
coeur du processus logistique et des préoccupations des opérateurs du commerce international.Pour tout opérateur intervenant sur la scène du commerce international, la maîtrise des opérations douanières constitue un
véritable enjeu. Des opérations douanières bien maîtrisées sont sources de fluidité, de gain de temps et d'économies financières.
A contrario, des opérations douanières mal maîtrisées peuvent être sources de blocages et de retards déréglant le processus
logistique et provoquant des conséquences importantes sur le plan de la relation client.Sous l'impulsion de l'Union européenne, l'administration des Douanes a développé de nombreuses procédures qui facilitent
la gestion des opérations du Commerce extérieur des sociétés. De même, la majeure partie des procédures douanière sont
désormais dématérialisée et accessibles par internet via des plateformes sécurisées.
La Douane propose aujourd'hui des solutions de dédouanement aux entreprises qui sont simplifiées, domiciliées et
personnalisées. Ces procédures douanières sont adaptées aux besoins des entreprises, et permettent la fiabilisation du process
" Douane » de l'opérateur. Autre avantage non négligeable, les formalités de dédouanement s'effectuent au sein de l'entreprise.
Proche des entreprises, la Douane a développé un réseau de conseil qui apporte renseignements et supports informatifs des plus
variés. La Douane apporte également son expertise gratuite en matière de dédouanement aux entreprises en se déplaçant au
1 / 3Informations non contractuelles.
Dernière mise à jour le 04 janvier 2022
siège des sociétés. Un opérateur suivi par la Douane n'est jamais seul et bénéficie d'un contact privilégié et personnalisé par le
biais d'un référent unique douanier, situé dans les bureaux principaux.Grâce à ses procédures, l'opérateur va acquérir la maîtrise de ses formalités douanières. Cette maîtrise va générer fluidité, gain
de temps, avantages financiers et également avoir des répercussions positives sur le plan de l'organisation interne de l'entreprise
(logistique, contrôle interne, stockage, finances, informatique, sécurité).Objectifs
Le cours est articulé de façon à offrir à l'étudiant les éléments essentiels en matière de réglementation, lui permettant d'acquérir
des clés de compréhension de cette démarche de la Douane. L'étudiant est considéré comme " futur opérateur du commerce
international ». Le cours lui permet de se familiariser avec les différents fondamentaux douaniers, lui permettant d'aborder un
dédouanement qui serait pris en charge par une entreprise, dans le cadre d'une procédure de dédouanement simplifiée domiciliée.
Comme la réglementation douanière est très évolutive et complexe, le cours permet également à l'étudiant de se situer au milieu
des différentes sources d'information possibles et des interlocuteurs douaniers pouvant apporter des réponses à d'éventuelles
questions. Le cours est également illustré par de nombreux exemples et de l'expérience de l'intervenant, auditeur dans un service
régional d'audit des douanes.Heures d'enseignement
Techniques douanières - TDTD29h
Programme détaillé
Titre 1 : Présentation de la DGDDI
Titre 2 : Les principes douaniers généraux
Titre 3 : L'action de facilitation des échanges de la DGDDITitre 4 : Les échanges intracommunautaires
Titre 5 : La circulation des produits soumises à accisesBibliographie
Jacques Dechaume et Walter Venturelli, La douane : théorie et pratique, Le génie des glaciers éditeur.
Liens INTERNET :
- Site de la Douane : http://www.douane.gouv.fr/2 / 3Informations non contractuelles.
Dernière mise à jour le 04 janvier 2022
- Site de l'OMC (Organisation Mondiale du Commerce) : http://www.wto.org/indexfr.htm - Site de l'OMD (Organisation Mondiale des Douanes) : http://www.wcoomd.org/fr/ - Site de l'Union Européenne : http://europa.eu/index_fr.htm- Site e-douane.com : http://edouane.com/ : prestataire privé, spécialiste en France de la formation et
de l'information douanières.Infos pratiques
Lieu(x)
# Poitiers-Centre VilleEn savoir plus
# https://iae.univ-poitiers.fr/3 / 3Informations non contractuelles.
Dernière mise à jour le 04 janvier 2022
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