RH paye – Supplément familial de traitement
21 sept. 2022 l'agent (certificat de scolarité du ou des enfants documents d'état civil
Attestation à compléter par le service gestionnaire du traitement du
n'a jamais bénéficié du supplément familial de traitement ou d'un avantage familial de même nature au titre de la garde alternée.
CERTIFICAT DE LEMPLOYEUR DU CONJOINT(E) OU EX
Attestation à remplir par l'employeur de votre perçoit le supplément familial de traitement ou un autre avantage à caractère familial (préciser) au titre.
Guide supplément familial de traitement 04 09 2023
4 sept. 2023 4 : une attestation de non- versement de SFT par l'employeur du conjoint est un document facile à obtenir et aisément exploitable par les ...
SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT
Attestation de paiement de la CAF (pour 2 enfants ou plus). Certificat de scolarité le cas échéant. VOTRE SITUATION. Si vous vivez seul(e) il vous appartient
ATTESTATION Supplément Familial de Traitement INTERIMAIRE
ATTESTATION Supplément Familial de Traitement. Attestation à compléter pour les personnes qui ont des enfants à charge et qui souhaitent percevoir le SFT.
Attestation employeur Supplément familial de Traitement
Supplément familial de traitement. £ Perçoit un supplément familial de traitement pour son ou ses enfants. Nom. Prénom. Supplément perçu depuis le. £ Ne perçoit
ATTESTATION DE NON VERSEMENT DU SUPPLEMENT FAMILIAL
Le supplément familial de traitement est un élément de traitement à caractère familial ouvert aux agents publics en fonction du nombre d'enfants à charge
SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT (S.F.T.)
vie seule…) jugement de divorce indiquant qui a la charge des enfants
ATTESTATION DE NON VERSEMENT DU SUPPLEMENT FAMILIAL
Le supplément familial de traitement est un élément de traitement à caractère familial ouvert aux agents publics en fonction du nombre d'enfants à charge
Attestation employeur Supplément familial de Traitement
Supplément familial de Traitement. A faire remplir par l'employeur du conjoint de M/Mme : ……………………………………………………………… Dénomination sociales. Je soussigné(e).
SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT (S.F.T.)
3- Tout document relatif à la situation familiale actuelle : copie intégrale du livre de famille copie du PACS
Guide sur les modalités de calcul et de versement du supplément
et fixant les modalités de calcul du supplément familial de traitement est venu public devra fournir une attestation de l'employeur de son conjoint ...
DOSSIER SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT
Copie intégrale du livret de famille. Attestation ci-jointe (en fonction de votre situation). Choix de l'allocataire. Toutes pièces justifiant de votre
SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT - NOUVELLE DEMANDE -
Il conviendra alors de fournir les attestations suivantes : attestation de l'employeur de votre conjoint(e) actuel(le) et attestation de l'employeur de l'autre
SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT
l'attestation n° 4. Le supplément familial de traitement est un élément de traitement à caractère familial ouvert en fonction du nombre d'enfants à charge
ANNEXE 5 SUPPLÉMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT
Copie complète du livret de famille. • Attestation de paiement de la CAF (à partir de 2 enfants à charge). • Certificat de scolarité de chaque enfant âgé de 16
Supplément familial de traitement
- Eventuellement attestation de non cumul de versement du SFT du conjoint fonctionnaire ou agent public. - ou
Fiche de renseignement relative au Supplément Familial de
13 sept. 2016 Objet : Supplément familial de traitement – gestion courante. ... Si le conjoint n'a pas d'employeur attestation de Pôle Emploi ou ...
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