[PDF] Lintégration des normes comptables internationales IAS-IFRS dans

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Tm#HB+b Qm T`BpûbX

G2 avbiK2 *QKTi#H2 6BMM+B2` H;û`B2M 2Mi`2 H2b ó

6mHH A6_a ô 2i H MQ`K2 A6_a SJ1, 1im/2 [mHBiiBp2

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TXMOLPMPLYH GH VM PLVH HQ °XYUH SMU OHV

entreprises

Djamel KHOUATRA Mohamed

Université de

Résumé :

francophones, a réformé son système comptable pour juridique et économique, et à son ouverture élaboré un nouveau système comptable appelé Système Comptable Financier (SCF) mis en place à partir de 2010. Le SCF algérien peut être considéré cadre conceptuel explicite par référence au cadre Notre étude qualitative fait ressortir les insuffisances du SCF perçues par des entreprises algériennes et les améliorations à apporter. Le SCF est donc pas bien adapté aux besoins des entreprises algériennes.

Mots clés :

Système comptable, cadre conceptuel, norme

comptable, plan comptable, étude qualitative.

Abstract :

Algeria, like France and other French-speaking countries, has reformed its accounting system to adapt to changes in its legal and economic environment, as well as to its international openness and foreign capital. Algeria has developed a new accounting system called Financial Accounting System (FAS) set up from 2010. The Algerian FAS can be considered as a hybrid accounting system composed of an explicit conceptual framework with reference to the international accounting framework of the country.

IASB, and a French-inspired accounting plan.

Our qualitative study highlights the shortcomings of the FAS perceived by Algerian companies and the improvements to be made. The FAS is therefore not well adapted to the needs of Algerian companies.

Key words :

Accounting system, conceptual framework,

accounting standard, accounting plan, qualitative study.

Introduction

La diffusion croissante des normes comptables internationa internationales. stabilité politiques. Delcoure et Huff (2015, cités dans Demerens, Eglem, Hossfeld et Laulusa, parmi lesquelles figure une norme c

1975. Le SCF comprend

SCF algérien, la question de recherche de ce papier est la suivante préalable des besoins effectif du SCF algérie - en troisième PUMLPHU OM TXHVPLRQ GH OM PLVH HQ °XYUH GX 6F) SMU OHV HQPUHSULVHV MOJpULHQQHVB

La théorie néo

laisse une relative autonomie.

1.1 Une interprétation néo

mimétique. agir sur les processus institutionnels afin de faire é institutionnel enrichit la théorie néo dans sa recherche de légitimité politique face aux Etats et aux normalisateurs nationaux. réglementation comptable. Le pouvoir de réglementation en Algérie inc fonctionnement du CNC. Celui - le Prési

Comptables

- trois membres élus du Conseil National de la Chambre Nati

Comptables Agréés.

- de proposer toutes mesures visant la normalisation comptable - de contribuer à la promotion des professions comptables. Algérie incombe à la Direction de la Normalisation Comptable du Ministère des Finances. $OJpULH n'avait ni les moyens, ni l'intention de créer ses propres normes comptables, elle se trouvait

affirme solennellement dans son article 62 dans le chapitre réservé à la " gouvernance

comptabilité.

à encourager les flux f

2 Le cadre juridique du SCF comprend divers textes législatifs et réglementaires ainsi que des

économie.

2.1 - la - le

2.2. Elaboration

Dans son ra

2 aussi traduites par des

2.2.2 Du Plan Comptable National au Système Comptable Financier

régulée par un plan national de développement - une mise en évidence de sa fonction économique au niveau micro

1 , et

2 Ministère de

exploitables par divers utilisateurs, chacun de ceux

ŃRPSOpPp SMU OM PLVH HQ °XYUH de

- le classement par nature des charges et des produits - la codification décimale des comptes. - une extension et une clarification du cl - une conception plus économique des opérations comptabilisables pour assurer une meilleure satisfaction des besoins des utilisateurs suite aux changements de - r formulées - s envoyés aux membres de la profession comptable. Le premier questionnaire de janvier 1999, cadre conceptuel qui aurait pu servir à la commission PCN de fondement et de guide pour ses - premier scénario: aménagements simples du PCN 1975 av - deuxième scénario: adaptation du PCN 1975 et ouverture vers les normes comptables de fon capitaux étrangers 3 009

2.2.3 Le SCF algérien

productif, située entre une simple imitation et une innovation radicale. Frimousse et Peretti locale. Le SCF algérien comprend un cadre conceptuel, des normes comptables et une nomenclature - intelligibilité, - pertinence, - fiabilité, - comparabilité, - coût histo - au développement des normes produits - le bilan, - le compte - le tableau des flux de trésorerie, - le tableau de variations des capitaux propres, Le SCF algérien est très proche du plan de comptes français et comprend un plan de comptes Les entreprises soumises à la loi du 25 novembre 2007 doivent tenir des livres comptables qui des liens entre la comptabilité privée des entreprises et sa comptabilité nationa 2

1) Comptabilité financière complète (Full SCF)

2) Comptabilité financière simplifiée

Les

3) Comptabili

pPMNOLVVHPHQP HP OM SXNOLŃMPLRQ GHV pPMPV ILQMQŃLHUV GHV banques et des établissements financiers. n° 89 du 10 3

Nous avons défini

au niveau des groupes. 3

Des entretiens semi

préalabl 3 présentent des caractéristiques qui les rendent très différentes le

Tableau 1

Agro-alimentaire Industrie Eaux et ressource en

eaux

Chimie industrielle Réalisation et travaux

de bâtiments

Produits vendus

Transformation et

distribution de céréales

Fabrication de fûts

métalliques

Assainissement et

potable

Production de chlore

et dérivés

Logements, locaux,

services, autres

Forme juridique

Société par action

(privée)

Société par action

(mixte)

Société par action

(publique)

Entreprise publique

économique

Société par action

(publique)

Société par action

(privée)

Publication de

comptes consolidés (Oui ou non)

Indiquer le nom et

Oui

Nom du groupe :

Groupe (A)

Activité du groupe :

Transformation des

céréales ;

Importation des

céréales ; Oui

Nom du groupe :

Groupe (B)

international

Activité du groupe :

Fabrication de fûts

métalliques et en plastiques. Oui

Nom du groupe :

EPIC (C) Algérie

Activité du groupe :

potable Oui

Nom du groupe :

Groupe (D)

Activité du groupe :

Produits chimiques

et dérivés Oui

Indiquer le nom et

La SPA (E) comme

société mère

Effectif des 3

dernières années 2013,

2014 et 2015

(Moyenne)

2015 : 370

2014 : 382

2013 : 415

2015 : 85

2014 : 103

2013 : 103

2015 : 2 806

2014 : 2 463

2013 : 2 311

2015 : 85

2014 : 103

2013 : 103

2015 : 206

2014 : 317

2013 : 377

3 dernières années

2013, 2014 et 2015

CA 2015 : 5 736 452

Kda

CA 2014 : 5 606

425 Kda

CA 2013 : 4 585

545 Kda

CA 2015 : 1 09 731

Kda

CA 2014 : 1 410

066 Kda

CA 2013 : 1 011

389 Kda

CA 2015 : 2 148

452 Kda

CA 2014 : 1

925 386 Kda

CA 2013 :

1 783 147 Kda

CA 2015 : 632 704

Kda

CA 2014 : 818

516 Kda

CA 2013 : 815

777 Kda

CA 2015 : 452 261

Kda

CA 2014 : 425 836

Kda

CA 2013 : 545 836

Kda

Nom et prénom de la

ou (ou des) personne(s) interrogée(s) (A) (B) (C) (D) (E)

Fonction de la (ou des)

personne(s) interrogée(s)

Directeur financier et

comptable

Directeur Général

Ex Directeur

financier et comptable

Directeur financier

et comptable

Directeur financier

et comptable

Chef de service

financier et comptable

Date et durée de

décembre 2016

11h00m à 11h45m

15 décembre 2016

Durée de

à 15h30m

11 janvier 2017

Durée de

à 15h40m

20 décembre 2016

Durée de

Matinée : 10h00m à

11h00m

Après midi :

13h30m à 14h20m

janvier 2017

14h00m à 15h10m

3 thématique. Des Q°XGV

Q°XGV

SMVVMJHV ŃRGpV MYHŃ PHO RX PHO Q°XG ŃRPPH SUpŃRQLVp SMU OM PHŃOQLTXH GH ŃRPSPMJH SURSRVpH

par Miles et Huberman (2003). limité à la translation des comptes PCN vers les c (D). par un groupe de travail présidé par le DG, accompagné

plusieurs difficultés aux PME lors du passage au SCF. "A défaut de règles précises régiss

méthodologiques émanent du SCF liées au passage sont incomplètes et elles sont venues très

3 La première application du SCF par les entités a eu plusieurs impacts. "Un impact humain nouvelles exigences du SCF En plus des impacts humain, organisationnel et financier, "les entités ont subi un impact

comptable est positif pour certaines entités. "Les retraitements des soldes antérieurs ont

4 recrutement de personnels qualifiés. Ce qui va tenue est ob" 3 4 transcrits dans le compte 115 ouvert à cet effet, libellé " Impact dû au passage au SCF

fiables. Ce qui peut altérer la sincérité des états financiers Selon les personnes

terme sous forme de provision

Le SCF

3

charges et produits liés aux contrats de concession publique. " Le problème est lié au

à évaluer le réseau AEP relevant du domain 3

Les propos tenus par les personnes interviewées portent des jugements ayant trait à

Les personnes interrogées se concertent sur le fait que référentiel intDe ce fait, "

Comme le confirme , "

Les résultats de la

(E).

Conclusion

profondeur le PCN 1975 pour élaborer un nouv a

comptabilité générale, la faible importance des marchés financiers en Algérie, la faible

HVVHQPLHOOHPHQP GH 30( HP GHV PMUŃOpV ILQMQŃLHUV SHX GpYHORSSpV SRXU OM PLVH HQ °XYUH GH OM juste valeur. supplémentaires qui peuvent la rendre moins compétitive. La norme comptable traitant les 5 5 - présentation, de certains éléments référentiel comptable algérien8 CNC n° 89/2011 portant sur la nomenclature comptables des assurances, pas épargnée 14 contrats de concession de services publics17 certainement la comparabilité des états financiers et évite les entités à 6 - 7 - 8 - 9 - 10

11IFRS 4 "

12 IFRS 6 "

13IFRS 1334 "

14-

15IAS 29 "

16S-

17SIC 29 et IFRIC 12 sur " Accords de concession de services

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