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REGLEMENT DU PLU
Feb 6 2020 Ville de Saint-Malo – Direction de l'architecture
Plan Local dUrbanisme
1- Le Plan Local d'Urbanisme de Rennes : un document de planification urbaine le 7 novembre 2005 et la ZAC Porte de Saint-Malo créée le 10 juillet 2006.
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La ville de Saint-Malo entend lancer la 34ème modification de son Plan Local Extrait du PLU de Saint-Malo - Plan de zonage - AVANT MODIFICATION.
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Saint-Malo et son application au secteur Aristide Briand 39 de plan masse UM 19 qui doit se substituer à l'ancien zonage du PLU. Un règlement littéral ...
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Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine de Saint-Malo – Règlement. Le zonage réglementaire et son règlement s'utilisent de la façon suivante :.
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Cette hauteur peut être majorée de 50 cm pour toutes les constructions s'inscrivant dans le zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques de Submersion
Saint Malo de Guersac
Jun 1 2018 Dossier de modification. Modification n°1 : Modification de zonage. Modification du règlement. PLU. Saint Malo de Guersac ...
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Feb 12 2019 Monsieur le Président de Saint-Malo Agglomération ... L'adaptation du plan de zonage général en zonant « UM » le périmètre de la ZAC.
Création dun ensemble immobilier composé de commerces
2.2.1 Pré-inventaire des zones humides – PLU de Saint-Malo . 4.2.2 Zonage graphique et règlement écrit .
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