On vous explique tout !
23 févr. 2021 Acte de naissance de moins de 3 mois (avec filiation) ... Le maire convie à cette cérémonie le Préfet et le président du Tribunal de.
INFORMATION SUR LA PROCEDURE EN CHANGEMENT DE
copie intégrale d'acte de naissance (moins de 3 mois) le consentement du mineur de plus de 13 ans (si le changement de prénom le concerne)
LÉTAT CIVIL PARISIEN AUX ARCHIVES DE PARIS
Le fichier et les actes reconstitués de naissance mariage et décès du XVIe les tables annuelles indiquent seulement le numéro de l'acte (pas la date).
Loffre de garde pour les tout-petits dans le
5 oct. 2020 Copie intégrale de l'acte de naissance. Sans ce document votre dossier ne ... sa demande et tous les justificatifs à ma13mailepe@paris.fr.
INSCRIPTIONS DANS LES CRECHES ET ETABLISSEMENTS DE
familles17@paris.fr L'inscription pour les établissements municipaux se fait à la mairie du ... Fournir le Livret de Famille ou l'acte de Naissance.
Untitled
Pour la délivrance d'acte d'état civil copie intégrale
Mairie du 13ème arrondissement
20 févr. 2017 Mairie du 13ème arrondissement ... 01 44 08 14 67 ou 01 44 08 13 10 ... copie intégrale de l'acte de naissance de l'enfant récente et.
Attestation daccueil : justificatifs à fournir
Mairie du 17e – 16-20 rue des Batignolles 75017 Paris – M° Rome . En l'absence de légalisation l'acte de naissance original de l'enfant (datant de ...
LE GUIDE
5 oct. 2020 l'acte de naissance et de la carte d'identité ou du passeport en cours de validité. Parrainage civil. Courrier adressé à la Maire.
Etat civil Actes de naissance mariage et décès 1 au 20
décès : en marge de l'acte de naissance de l'intéressé (ordonnance du 29 mars 1945). 13. Analyse. Cote. 5e arrondissement. Actes de naissance.
[PDF] mairie paris 13
[PDF] 130 avenue daumesnil 75012 paris
[PDF] mairie paris 13 état civil
[PDF] fourberies de scapin pdf
[PDF] les fourberies de scapin résumé 5ème
[PDF] britannicus racine analyse
[PDF] actes des apotres chapitre 3
[PDF] ngap 2014
[PDF] ngap pdf
[PDF] nomenclature générale des actes professionnels des médecins
[PDF] cotation kiné parkinson
[PDF] nomenclature générale des actes professionnels infirmiers
[PDF] codification des actes médicaux
[PDF] lève toi et marche citation bible
