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5 nov. 2014 extraordinaire du Conseil Municipal du 05 novembre 2014 à 8h30 et conformément à ... rendu par la Chambre Régionale des Comptes concernant.
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2014
COMPTE-RENDU. CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2014. Présents : C.LANFRANCHI/DORGAL – M. BŒUF- J. FREYNET - H. BARRAL/HENRI -.
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COMPTE RENDU SUCCINCT. DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 19 NOVEMBRE 2014. L'An Deux Mille Quatorze le dix-neuf novembre le Conseil Municipal de la
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 5
5 nov. 2015 L'an deux mille quinze le cinq novembre à 20 h 30
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 novembre
5 nov. 2015 Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 novembre 2015. Le Conseil Municipal de Vaulnaveys-le-Haut régulièrement convoqué le 30 ...
NOTE DE SYNTHESE
17 nov. 2014 Article 2121-25 du CGCT : le compte rendu de la séance est affiché ... Conseil municipal du 17 novembre 2014 (compte-rendu) ... Pouvoirs = 5.
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2014 COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2014. COMPTE RENDU DE LA SEANCE. (Article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Attribution dune subvention de 5 000 euros à lUniversité Lyon 2
24 nov. 2014 SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2014. COMPTE RENDU AFFICHE LE : 26 NOVEMBRE 2014. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 17 NOVEMBRE 2014.
Conseil Municipal de la Ville de Montpellier - - - Séance publique du
5 nov. 2015 Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2014) - Rapport spécial ... Salle du Conseil Municipal le jeudi 5 novembre 2015 à 18h00
Tignes le 30 octobre 1996
14 nov. 2017 Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 17 novembre 2014 -. 5. B.8) Information sur la signature par délégation de l'avenant à la ...
CR de la séance du Conseil Municipal du Mercredi 5 Novembre 2014
Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 Novembre 2014 L'an deux mil quatorze et le cinq du mois de novembre le Conseil Municipal réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Mme Dauby maire Date de convocation : 17 octobre 2014
Commune de BOURG Séance du conseil municipal du 5 novembre 2014
Ordre du jour 1 Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 août 2014 2 Election dun 5éme adjoint 3 Fixation des indemnités du 5éme adjoint et du Conseiller Municipal délégué 4 Désignation dun correspondant défense 5 Désignation dun délégué au Comité National dAction Sociale 6
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE
Secrétaire de séance : M DUBOIS SOMMAIRE 1 - Comptes rendus diverses délégations 2 - Décisions modificatives - Ville et Services 3 - Admission en non valeur 4 - Garantie d’emprunt Nièvre Habitat OPH 5 - Convention de mise à disposition de services de la Commune au profit de la C C S N
COMPTE-RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2014
COMPTE-RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2014 Présents : Philippe CORDON Sandrine ETCHESSAHAR Nano POURTIER Éric BRASSART Noël BERNIGAUD Jenna FRANITCH Véronique THILLET Jacques LEFORT Ariane FERRERI et Pierre VANET Excusée avec pouvoir : Anne-Laure CHAVENT donne pouvoir à Jenna FRANITCH Absente excusée :
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