[PDF] Ce dossier complet devra être rapporté au Lycée aux dates et heures fixées sur la convocation jointe.

Vue d’ensemble

Vérifié le 05 mai 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Qui peut m'aider ?

Vous avez une question ? Vous souhaitez être accompagné (e) dans vos démarches ?

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Est-ce que les lycées peuvent faire un étalissement d’adapte le nombre et la nature des données traitées ?

Non, en aison de la ouvetue juidiue du télése?vie ?ui ne pemet pas à un étalissement d’adapte le nombre et la nature des données traitées (RGPD). En revanche, les lycées ont la possibilité de joindre une Inscription en ligne Lycée- FAQ V1.0_Mai2021.docx 10/11

Comment organiser l’arrivée et le départ des élèves dans un établissement ?

l’arrivée et le départ des élèves dans l’établissement peuvent être étalés dans le temps. Cette organisation dépend évidemment du nombre d’élèves accueillis, des personnels présents et des possibilités d’adaptation du transport scolaire, y compris celui des élèves en situation de handicap.

Quels sont les règles de Contact-Tracing applicables à l’École ?

Les règles de contact-tracing applicables à l’école sont celles arrêtées par les autorités sanitaires pour les adultes et enfants en population générale. Le respect des gestes barrières rappelés ci-après est recommandé dès le socle des mesures. Ce sont des mesures de prévention particulièrement efficaces contre la propagation du virus.

Quelle est la durée d'un dossier de scolarité ?

Le dossier (papier ou numérique) doit être conservé pendant 50 ans afin de pouvoir délivrer des attestations de scolarité ou de diplôme. Cette durée est réduite à 10 ans si l'établissement possède un récapitulatif complet de la situation administrative et pédagogique des élèves.

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ACADEMIE DE NICE

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Les mots et expressions d'un registre très soutenu peuvent être par une personne qui devra être accréditée ... date butoir fixée au 31 décembre 2002.



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des règles de droit s'appliquant aux étrangers devrait être irrémé- qui présentant un dossier complet à la préfecture



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elle complète le dossier médical en santé au travail de chaque agent exposé l'inspection du travail ainsi déterminés devront être arrêtés d'un commun ...



Guide de légistique (3e édition mise à jour 2017)

Jul 19 2016 complémentaire doit être établi et joint au dossier lors des ... projet de loi est fixée par le chapitre II de la loi organique du 15 avril ...



DOSSIER D’INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2023/2024

DOSSIER D’INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 Ce dossier complet devra être déposé au lycée selon le calendrier suivant (aucun envoi par mail): • Jeudi 29 juin de 8h30 à 11h30 : 2nde STHR + Nouveaux élèves entrants directement en classe de 1ère • Jeudi 29 juin de 13h30 à 16h30 : 1ère année de CAP art floral et PSR

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