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Au passif du bilan, en utilisant les comptes de la rubrique « 470 – ?rts de conversion Passif » :
1Pour les augmentations des créances, il faut utiliser le compte ?01 – Augmentation des créances circulantes».2Pour les diminutions des dettes, il faut utiliser le compte ?02 – Diminution des dettes circulantes».Comment utiliser le compte 585 ?
Les comptes 585 et 588, relatifs aux virements internes, sont utilisés pour des raisons techniques dans les comptabilités organisées sur la base de journaux auxiliaires. Ce sont des comptes de passage utiles à la comptabilisation d'opérations internes à l'entreprise.- Ce compte est utilisé pour comptabiliser des charges qui ont été réglées durant l'exercice mais qui concernent l'exercice suivant. Interprétation : Bien que le compte 486 figure à l'actif du bilan, il s'agit d'un compte à visée comptable uniquement qui ne reflète pas le patrimoine d'une société.
DENOMINATION SOCIALE :
(ou noms prénoms de l'exploitant)SIGLE USUEL :
ADRESSE COMPLETE :
N° IDENTIFICATION FISCALE :
SYSTÈME NORMAL
Documents déposés RéVervé à la MirecWion Générale TeV ImpôWVFiche d'identification
et renseignements divers BilanNom Te lGagenW Te la MGI ayanW récepWionné le TépôWCompte de résultat
Tableau des Flux de Trésorerie
Notes annexes
Notes fiscales
Nombre de pages déposées par exemplaire :
Nombre d'exemplaires déposés :
Signature de l'agent et cachet du service
Date de dépôt
SYSTÈME COMPTABLE (SYSCOHADA)
REPUBLIQUE GABONAISE
Site : www.dgi.ga
ETATS FINANCIERS NORMALISES
DESIGNATION DE L'ENTITE
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DES SOLIDARITES NATIONALESDIRECTION GENERALE DES IMPOTS
BP 37/45 - Libreville
Tél : 04-21-24-24
Email: contact@dgi.ga
DESIGNATION ENTITE :Nxercice cloV le J
FICHE D'IDENTIFICATION ET RENSEIGNEMENTS
R1PAGN MN GARMN
R2ŃICHN MGIMNNTIŃICATION NT RNNSNIGNNÓNNTS MIVNRS 2 R3ŃICHN MGIMNNTIŃICATION NT RNNSNIGNNÓNNTS MIVNRS 3 R4ŃICHN RNCAPITULATIVN MNS NOTNS ANNNXNS PRNSNNTNNS (CNTTN PAGN)ETATS DE SYNTHESE
BILAN - ACTIF
BILAN - PASSIF
COMPTE DE RESULTAT
TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE
NOTES ANNEXESNIA
1MNTTNS GARANTINS PAR MNS SURNTNS RNLLNS
3EINŃORÓATIONS SUR LNS RNNVALUATIONS NŃŃNCTUNNS PAR LGNNTITN
5ACTIŃ CIRCULANT HAO
6STOCOS NT NNCOURS
7CLINNTS PROMUITS A RNCNVOIR
8AUTRNS CRNANCNS
9TITRNS MN PLACNÓNNT
10VALNURS A NNCAISSNR
12NCARTS MN CONVNRSION
13CAPITALN J VALNUR NOÓINALN MNS ACTIONS OU PARTS
14PRIÓNS NT RNSNRVNS
16AMNTTNS ŃINANCINRNS NT RNSSOURCNS ASSIÓILNNS
16BNNGAGNÓNNT MN RNTRAITN NT AVANTAGNS ASSIÓILNS (ÓNTHOMN ACTUARINLLN)
16B BiSENGAGEMENT DE RETRAITE ET AVANTAGES ASSIMILES (METHODE ACTUARIELLE)
16CACTIŃS NT PASSIŃS NVNNTUNLS
17ŃOURNISSNURS MGNXPLOITATION
18MNTTNS ŃISCALNS NT SOCIALNS
19AUTRNS MNTTNS NT PROVISIONS POUR RISQUNS A COURT TNRÓN
21CHIŃŃRNS MGAŃŃAIRNS NT AUTRNS PROMUITS
22ACHATS
23TRANSPORTS
24SNRVICNS NXTNRINURS
25IÓPOTS NT TAXNS
26AUTRNS CHARGNS
27ACHARGNS MN PNRSONNNL
29CHARGNS NT RNVNNUS ŃINANCINRS ORMINAIRNS
30AUTRNS CHARGNS NT PROMUITS HAO
31RNPARTITION MU RNSULTAT NT AUTRNS NLNÓNNTS CARACTNRISTIQUNS MNS CINQ MNRNINRS NXNRCICNS
32PROMUCTION MN LGNXNRCICN
33ACHATS MNSTINNS A LA PROMUCTION
34ŃICHN MN SYNTHNSN MNS PRINCIPAUX INMICATNURS ŃINANCINRS
35LISTN MNS INŃORÓATIONS SOCIALNSH NNVIRONNNÓNNTALNS NT SOCINTALNS A ŃOURNIR
REPUBLIQUE GABONAISE
ACCUSE DE RECEPTION DES DOCUMENTS COMPTABLES ET FISCAUXNOTES FISCALES
38RNSULTATS ÓIS A MISPOSITION NT AŃŃNCTNS MANS LGNXNRCICN
39DETERMINATION DU RESULTAT FISCAL
40MNTNRÓINATION MN LGIÓPOT SUR LNS SOCINTNS
41TAXNS SUR LN CHIŃŃRN MGAŃŃAIRNS
42CHIŃŃRNS MGAŃŃAIRNS RNALISNS AVNC LGNTAT
43TAXNS SUR LA VALNUR AJOUTNN NT MROITS MGACCISNS PAYNS POUR LN COÓPTN MN TINRS
44PRNCOÓPTN IÓPOT SUR LNS SOCINTNS (SNCTNUR ŃORNSTINR)
46MNTAIL MNS LOYNRS VNRSNS
47MNTAIL MNS LOYNRS NNCAISSNS
(1) COCHNR LA CASN CORRNSPONMANTN POUR LNS NOTNS ANNNXNS NON PRNSNNTNNS Reçue la TéclaraWion eW leV pièceV annexeV ci-TeVVuV énuméréeVSIGNATURE ET CACHET DE L'ENTITE
I__I__I__I__I__I__I I__I
NOTESNOTE 1MNTTNS GARANTINS PAR MNS SURNTNS RNLLNS
NOTN 3NINŃORÓATIONS SUR LNS RNNVALUATIONS NŃŃNCTUNNS PAR LGNNTITNNOTN 5ACTIŃ CIRCULANT HAO
NOTN 6STOCOS NT NNCOURS
NOTN 7CLINNTS PROMUITS A RNCNVOIR
NOTN 8AUTRNS CRNANCNS
NOTN 9TITRNS MN PLACNÓNNT
NOTN 10VALNURS A NNCAISSNR
NOTN 12NCARTS MN CONVNRSION
NOTN 13CAPITALN J VALNUR NOÓINALN MNS ACTIONS OU PARTSNOTN 14PRIÓNS NT RNSNRVNS
NOTN 16AMNTTNS ŃINANCINRNS NT RNSSOURCNS ASSIÓILNNSNOTN 16CACTIFS ET PASSIFS EVENTUELS
NOTE 17ŃOURNISSNURS MGNXPLOITATION
NOTN 18MNTTNS ŃISCALNS NT SOCIALNS
NOTN 19AUTRNS MNTTNS NT PROVISIONS POUR RISQUNS A COURT TNRÓN NOTN 21CHIŃŃRNS MGAŃŃAIRNS NT AUTRNS PROMUITSNOTN 22ACHATS
NOTN 23TRANSPORTS
NOTN 24SNRVICNS NXTNRINURS
NOTN 25IÓPOTS NT TAXNS
NOTN 26AUTRNS CHARGNS
NOTN 27ACHARGNS MN PNRSONNNL
NOTN 29CHARGNS NT RNVNNUS ŃINANCINRS ORMINAIRNSNOTN 30AUTRNS CHARGNS NT PROMUITS HAO
NOTN 31RNPARTITION MU RNSULTAT NT AUTRNS NLNÓNNTS CARACTNRISTIQUNS MNS CINQ MNRNINRS NXNRCICNSNOTN 32PROMUCTION MN LGNXNRCICN
NOTN 33ACHATS MNSTINNS A LA PROMUCTION
NOTN 34ŃICHN MN SYNTHNSN MNS PRINCIPAUX INMICATNURS ŃINANCINRS NOTN 35LISTN MNS INŃORÓATIONS SOCIALNSH NNVIRONNNÓNNTALNS NT SOCINTALNS A ŃOURNIRLIBELLES
LISTE DES NOTES ANNEXES
DESIGNATION ENTITE : NxerciVe cloV le J
N O TNBRUTAÓORT eWNNTNNT
N O T NDEPREC.
AGŃonTV commercial eW TroiW au bailCNNcarWV Te réévaluaWion AHAuWreV immobiliVaWionV incorporelleVCŃRéVerveV inTiVponibleV3AJTerrainV (1)CHReporW à nouveau (+ ou -)
AO1 GRQP SOMŃHPHQP HQ 1HP """"C""""BBCJRéVulWaW neW Te lGexercice (bénéfice + ou perWe -)
1 GRQP SOMŃHPHQP HQ 1HP """"C""""BBCMProviVionV réglemenWéeV
ALAménagemenWVH agencemenWV eW inVWallaWionVCPTOTAL CAPITAUX PROPRES ET RESSOURCES ASSIMILEES3 AÓÓaWérielH mobilier eW acWifV biologiqueVMANmprunWV eW TeWWeV financièreV TiverVeV4 APAvanceV eW acompWeV verVéV Vur immobiliVaWionV3MCProviVionV pour riVqueV eW cUargeV ASAuWreV immobiliVaWionV financièreVMHMeWWeV circulanWeV HAO6 BILANACTIF R
E REXERCICE
N-1 R EPASSIF EXERCICE
NEXERCICE
N-1EXERCICE
NDESIGNATION ENTITE :Exercice clos le :
N° CONTRIBUABLE :GXUpH """BB 02H6
R N ACTIF N O T NEXERCICE N-1
eWMNPRNCIATION
AEŃraiV Te TéveloppemenW eW Te proVpecWion
AGŃonTV commercial eW TroiW au bail
AHAuWreV immobiliVaWionV incorporelleV
AIIMMOBILISATIONS CORPORELLES3
AJTerrainV (1)
1 GRQP SOMŃHPHQP HQ 1HP """""""BBC"""""""B
1 GRQP SOMŃHPHQP HQ 1HP """""""BBC"""""""B
ALAménagemenWVH agencemenWV eW inVWallaWionV
AÓÓaWérielH mobilier eW acWifV biologiqueVANÓaWériel Te WranVporW
APAvanceV eW acompWeV verVéV Vur immobiliVaWionV3ARTiWreV Te parWicipaWion
ASAuWreV immobiliVaWionV financièreV
BAAcWif circulanW HAO5
BKTOTAL ACTIŃ CIRCULANT
BQTiWreV Te placemenW9
BTTOTAL TRNSORNRIN-ACTIŃ
BUNcarW Te converVion-AcWif12
BZTOTAL GNNNRAL
BILANEXERCICE N
DESIGNATION ENTITE :Exercice clos le :
N° CONTRIBUABLE :GXUpH """BB 02H6
R N ACTIF N O T NEXERCICE
NEXERCICE N-
1NETNNT
CACapiWal13
CMPrimeV liéeV au capiWal Vocial14
CNNcarWV Te réévaluaWion3e
CŃRéVerveV inTiVponibleV3
CGRéVerveV libreV14
CHReporW à nouveau (+ ou -)14
CJRéVulWaW neW Te lGexercice (bénéfice + ou perWe - )CLSubvenWionV TGinveVWiVVemenW15
CÓProviVionV réglemenWéeV15
CPTOTAL CAPITAUX PROPRES ET RESSOURCES ASSIMILEES3DANmprunWV eW TeWWeV financièreV TiverVeV4
MCProviVionV pour riVqueV eW cUargeV16
DDTOTAL MNTTNS ŃINANCINRNS NT RNSSOURCNS ASSIÓILNNSDHMeWWeV circulanWeV HAO6
MIClienWVH avanceV reçueV7
MJŃourniVVeurV TGexploiWaWion17
MOMeWWeV fiVcaleV eW VocialeV7
MÓAuWreV TeWWeV8
MNProviVionV pour riVqueV à courW Werme19
DPTOTAL PASSIŃ CIRCULANT9
DTTOTAL TRNSORNRIN-ACTIŃ
DVNcarW Te converVion-PaVVif12
DZTOTAL GNNNRAL
BILANDESIGNATION ENTITE :Nxercice cloV le J
R NŃLIBELLES
N O TNEXERCICE NXNRCICN
NN-1TAVenWeV Te marcUanTiVeV A(+)21
RAAcUaWV Te marcUanTiVeV(-)22
TCTravauxH VerviceV venTuV C(+)21
TMProTuiWV acceVVoireV M(+)21
TEProTucWion VWockée (ou TéVWockage)(-I+)6
TŃProTucWion immobiliVée(+)21
TGSubvenWionV TGexploiWaWion(+)21
THAuWreV proTuiWV(+)21
TITranVferWV Te cUargeV TGexploiWaWion(+)12
RCAcUaWV Te maWièreV premièreV eW Te fourniWureV liéeV (-)22 RMVariaWion Te VWockV Te maWièreV premièreV eW Te fourniWureV liéeV (+I-)6RNAuWreV acUaWV(-)22
RŃVariaWion Te VWockV TGauWreV approviVionnemenWV(+I-)6RGTranVporWV(-)23
RHServiceV exWérieurV(-)24
RIImpôWV eW TaxeV(-)25
RJAuWreV cUargeV(-)26
XCVALEUR AJOUTEE (XB + RA + RB) + (somme TE à RJ)RKCUargeV Te perVonnel(-)27
XMEXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION (XC + RK)28
TJRepriVeV TGamorWiVVemenWVH proviVionV eW TépréciaWionV(+)28 RLMoWaWionV aux amorWiVVemenWVH aux proviVionV eW TépréciaWionV(-)3C&28XERNSULTAT MGNXPLOITATION (XM+TJ+RL)
TKRevenuV financierV eW aVVimiléV(+)29
TLRepriVeV Te proviVionV eW TépréciaWionV financièreV(+)28TÓTranVferWV Te cUargeV financièreV(+)12
RÓŃraiV financierV eW cUargeV aVVimiléeV(-)29 RNMoWaWionV aux proviVionV eW aux TépréciaWionV financièreV(-)3C&28XFRNSULTAT ŃINANCINR (Vomme TO à RN)
XGRNSULTAT MNS ACTIVITNS ORMINAIRNS (XN+XŃ)
TNProTuiWV TeV ceVVionV TGimmobiliVaWionV (+)3M
TOAuWreV proTuiWV HAO(+)30
ROValeurV compWableV TeV ceVVionV TGimmobiliVaWionV(-)3MRPAuWreV cUargeV HAO(-)30
XHRNSULTAT HORS ACTIVITNS ORMINAIRNS (Vomme TN à RP)RQParWicipaWion TeV WravailleurV(-)30
RSImpôWV Vur le réVulWaW(-)
XIRNSULTAT NNT (XG+XH+RQ+RS)
COMPTE DE RESULTAT
DESIGNATION ENTITE :Nxercice cloV le J
RATréVorerie neWWe au 1er janvier (TréVorerie acWif N-1 - TréVorerie paVVif N-1)A Ńlux Te WréVorerie provenanW TeV acWiviWéV opéraWionnelleV ŃACapaciWé TGAuWofinancemenW Globale (CAŃG)ŃC(-) VariaWion TeV VWockV
ŃM(-) VariaWion TeV créanceV
ŃN(+) VariaWion Tu paVVif circulanW (1)
Variation du BFR lié aux activités opérationnelles (FB+FC+FD+FE) Ńlux Te WréVorerie provenanW Tu financemenW par leV capiWaux propreV ŃŃ(-) MécaiVVemenWV liéV aux acquiViWionV TGimmobiliVaWionV incorporelleV ŃG(-) MécaiVVemenWV liéV aux acquiViWionV TGimmobiliVaWionV corporelleV ŃH(-) MécaiVVemenWV liéV aux acquiViWionV TGimmobiliVaWionV financièreV ŃI(+) NncaiVVemenWV liéV aux ceVVionV TGimmobiliVaWionV incorporelleV eW corporelleV ŃJ(+) NncaiVVemenWV liéV aux ceVVionV TGimmobiliVaWionV financièreV ZC Flux de trésorerie provenant des activités d'investissement (somme FF à FJ)C Ńlux Te WréVorerie provenanW Tu financemenW par leV capiWaux propreV ŃO(+) AugmenWaWion Te capiWal par apporWV nouveauxŃL(+) SubvenWionV TGinveVWiVVemenW reçueV
ŃÓ(-) PrélèvemenW Vur le capiWal
ŃN(-) MiviTenTeV verVéV
RMŃlux Te WréVorerie provenanW TeV capiWaux propreV (Vomme ŃO à ŃN)M TréVorerie provenanW Tu financemenW par leV capiWaux éWrangerVŃO(+) NmprunWV
ŃP(+) AuWreV TeWWeV financièreV
ŃQ(-) RembourVemenWV TeV emprunWV eW auWreV TeWWeV financièreV RNŃlux Te TréVorerie provenanW TeV capiWaux éWrangerV (Vomme ŃO à ŃQ)E ZFŃlux Te WréVorerie provenanW TeV acWiviWéV Te financemenW (M+N)ŃTréVorerie neWWe au 31 Mécembre (G+A)
ConWrôle TréVorerie acWif N - TréVorerie paVVif N(1) à lGexcluVion TeV variaWionV TeV créanceV eW TeWWeV liéeV aux acWiviWéV TGinveVWiVVemenW (variaWion TeV créanceV Vur ceVVionV
TGimmobiliVaWionV eW TeV TeWWeV Vur acquiViWion ou proTucWion TGimmobiliVaWionV) eW Te financemenW (par exemple variaWion TeV créanceV
Vur VubvenWionV TGinveVWiVVemenW reçueV).
TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE
ZHHDénomination sociale de l'entreprise :
Sigle usuel :
Adresse :
N° TGiTenWificaWion fiVcale JExercice clos le :GXUpH """" PRLV Greffe N° RegiVWre Tu Commerce N° Répertoire des entreprises N° de caisse sociale N° CoTe ImporWaWeurCode activité principale MéVignaWion Te lGenWrepriVe Sigle ATreVVe géograpUique complèWe (ImmeubleH rueH quarWierH villeH payV) MéVignaWion préciVe Te lGacWiviWé principale exercée par lGenWrepriVeNomH aTreVVe eW qualiWé Te la perVonne à conWacWer en caV Te TemanTe TGinformaWionV complémenWaireV
Nom Tu profeVVionnel Valarié Te lGenWrepriVe ou nomH aTreVVe eW WélépUone Tu cabineW compWable
ViVa Te lGNxperW CompWable
NonOui
IEtats financiers approuvés par l'Assemblée
I_____________________________________________IGénérale (cocher la case )Nom du signataire des états financiers
Domiciliations bancaires :
QualiWé Tu VignaWaire TeV éWaWV financierV
MaWe Te VignaWure
SignaWure
FICHE R1
BanqueNuméro de compte
RO Nombre TGéWabliVVemenWV UorV Tu payV pour
% acWiviWé TanV leCA HT ou la VA
(1) NOTN 36(2) LiVWer Te manière préciVe leV acWiviWéV TanV lGorTre TécroiVVanW Tu C.A.H.T. ou Te la valeur ajouWée (V.A.).
(3) Rayer la menWion inuWile (uWiliVer Te préférence la V.A.)FICHE R2
FICHE D'IDENTIFICATION ET RENSEIGNEMENTS DIVERS 2
Contrôle de l'entreprise (case à cocher)
ACTIVITE DE L'ENTREPRISE
Désignation de l'activité (2)Code nomenclature d'activité (1)Chiffre d'affaires HT (CA HT) ou Valeur Ajoutée (VA) (3)
DESIGNATION ENTITE :
GXUpH """""B 0RLV
DIRIGEANTS (1)
NOMSPRNNOÓSQUALITNN° IDENTIFICATIONADRESSE (BP, VILLE, PAYS) (1) MirigeanWV = PréViTenW MirecWeur GénéralH MirecWeur GénéralHATminiVWraWeur GénéralH GéranWH AuWreV.
MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION / CONSEIL DE SURVEILLANCE (2)NOMSPRNNOÓSQUALITN
(2) Rayer la menWion inuWileFICHE R3
FICHE D'IDENTIFICATION ET DE RENSEIGNEMENTS DIVERS 3ADRESSE (BP, VILLE, PAYS)
DESIGNATION ENTITE : NxerciVe cloV le J
FICHE R4
ŃICHN RNCAPITULATIVN MNS NOTNS ANNNXNS PRNSNNTNNSNOTE 1MNTTNS GARANTINS PAR MNS SURNTNS RNNLLNS
NOTN 3NINŃORÓATIONS SUR LNS RNNVALUATIONS NŃŃNCTUNNS PAR LGNNTITNNOTN 5ACTIŃ CIRCULANT HAO
NOTN 6STOCOS NT NNCOURS
NOTN 7CLINNTS PROMUITS A RNCNVOIR
NOTN 8AUTRNS CRNANCNS
NOTN 9TITRNS MN PLACNÓNNT
NOTN 10VALNURS A NNCAISSNR
NOTN 12NCARTS MN CONVNRSION
NOTN 13CAPITAL J VALNUR NOÓINALN MNS ACTIONS OU PARTSNOTN 14PRIÓNS NT RNSNRVNS
NOTN 16AMNTTNS ŃINANCINRNS NT RNSSOURCNS ASSIÓILNNS NOTE 16B BISENGAGEMENTS DE RETRAITE ET AVANTAGES ASSIMILES (METHODE ACTUARIELLE)NOTN 16CACTIŃS NT PASSIŃS NVNNTUNLS
NOTN 17ŃOURNISSNURS MGNXPLOITATION
NOTN 18MNTTNS ŃISCALNS NT SOCIALNS
NOTN 19AUTRNS MNTTNS NT PROVISIONS POUR RISQUNS A COURT TNRÓN NOTN 21CHIŃŃRN MGAŃŃAIRNS NT AUTRNS PROMUITSNOTN 22ACHATS
NOTN 23TRANSPORTS
NOTN 24SNRVICNS NXTNRINURS
NOTN 25IÓPOTS NT TAXNS
NOTN 26AUTRNS CHARGNS
NOTN 27ACHARGNS MN PNRSONNNL
NOTN 29CHARGNS NT RNVNNUS ŃINANCINRS ORMINAIRNSNOTN 30AUTRNS CHARGNS NT PROMUITS HAO
NOTN 31RNPARTITION MU RNSULTAT NT AUTRNS NLNÓNNTS CARACTNRISTIQUNS MNS CINQMNRNINRS NXNRCICNS
NOTN 32PROMUCTION MN LGNXNRCICN
NOTN 33ACHATS MNSTINNS A LA PROMUCTION
NOTN 34ŃICHN MN SYNTHNSN MNS PRINCIPAUX INMICATNURS ŃINANCINRS NOTN 35LISTN MNS INŃORÓATIONS SOCIALNSH NNVIRONNNÓNNTALNS NT SOCINTALNS A ŃOURNIR(1) N/A : NON APPLICABLE Cocher dans cette colonne les lignes realtives aux notes non présentées
DESIGNATION ENTITE :Nxercice cloV le J
LIBELLESN
O T NMONTANT BRUTHYPOTHNQUN
SNANTISSNÓNNTSGAGES
IAUTRNS
Dettes financières et ressources assimilées :Emprunts obligataires convertibles
AuWreV emprunWV obligaWaireV
NmprunWV eW TeWWeV TeV éWabliVVemenWV Te créTiWAuWreV TeWWeV financièreV
SOUS TOTAL (1)
MeWWeV Te locaWion-acquiViWion J
Dettes de crédit-bail immobilier
MeWWeV Te créTiW-bail mobilier
MeWWeV Vur conWraWV Te locaWion-venWe
MeWWeV Vur conWraWV Te locaWion-acquiViWion
SOUS TOTAL (2)
MeWWeV Tu paVVif-circulanW J
Fournisseurs et comptes rattachés
ClienWV
PerVonnel
SécuriWé Vociale eW organiVmeV Vociaux
NWaWOrganiVmeV inWernaWionaux
AVVociéV eW groupe
CréTiWeurV TiverV
SOUS TOTAL (3)
TOTAL (1) + (2) + (3)
NngagemenWVEngagements
ENGAGEMENTS FINANCIERSTonnéVreçuV
Engagements consentis à des entités liéesPrimeV Te rembourVeemnW non écUueV
AvalVH cauWionVH garanWieV
HypoWUèqueVH nanWiVVemenWVH gageVH auWreV
NffeWV eVcompWéV non écUuV
CréanceV commercialeV eW profeVVionnelleV céTéeVAbanTonV Te créanceV conTiWionnelV
TOTALNOTE 1
DETTES GARANTIES PAR DES SURETES REELLES
SURETES REELLES
DESIGNATION ENTITE :Nxercice cloV le J
La comptabilité de notre société est tenue conformément à la norme SYSCOHADA; il en est de même des états de synthèse
qui en VonW iVVuV eW qui VonW préparéVVur la baVe TGune UypoWUèVe Te conWinuiWé Te lGexploiWaWion.
Ceci implique J
* lGobVervance Te la convenWion Te pruTence; * lGapplicaWion Te bonne foi TeV règleV eW procéTureV en vigueur; * la miVe en place par leV ReVponVableV TeV procéTureV Te conWrôle inWerne inTiVpenVableV; * la communicaWion claire TeV informaWionV VanV aucune inWenWion Te frauTe. La compWabiliWé eVW Wenue en ŃrancV CŃAH Velon le VyVWème normal.LeV règleV compWableV miVeV en applicaWion TanV la Wenue Te la compWabiliWé porWenW eVVenWiellemenW Vur leV principeV
fonTamenWaux regroupéV en cinq poVWulaWV eW cinq convenWionV qui VonW J* poVWulaWV J lGenWiWéH la compWabiliWé TGengagemenWH la VpécialiVaWion TeV exerciceVH la permanence TeV méWUoTeV eW la
prééminence Te la réaliWé économique Vur lGapparence juriTique;* convenWionV J le coûW UiVWoriqueH la pruTenceH la régulariWé eW la WranVparenceH la correVponTance Tu bilan Te clôWure eW Tu
bilan TGouverWure eW lGimporWance VignificaWive.LeV VWockV VonW valoriVéV Velon la méWUoTe Te lGinvenWaire J CÓUP I ŃIŃO (rayer la menWion inuWile).
NOTE 2
INFORMATIONS OBLIGATOIRES
A- DECLARATION DE CONFORMITE AU SYSCOHADA
C- DEROGATION AUX POSTULATS ET CONVENTIONS COMPTABLESD- INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES RELATIVES AU BILAN, AU COMPTE DE RESULTAT ET AU TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE
B- REGLES ET METHODES COMPTABLES
DESIGNATION ENTITE :Nxercice cloV le J
SITUATIONS ET MOUVEMENTS
LIBELLES
Frais de développement et de prospection
ŃonTV commercial eW TroiWV au bail
AuWreV immobiliVaWionV incorporelleV
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