Exemple de présentation de la note de service
(pas de titre de civilité ni formule de politesse) contient une information exacte et complète. Document court : une à 3 pages au maximum.
Missions des conseillers principaux déducation
28 déc. 2017 la présente note de service définit les missions des CPE de l'enseignement agricole public conformément au référentiel des compétences ...
NOTE DE SERVICE DGER/SDEPC/SDPOFE/N2007-2119 Date: 21
21 sept. 2007 La présente note de service définit dans le cadre de l'organisation générale de l'enseignement agricole et en application de la circulaire ...
DIRECTION DES SPORTS
NOTE DE SERVICE N° DS/C1/2013/365 du 15 octobre 2013 relative à l'encadrement du. « speed riding ». Date d'application : IMMEDIATEMENT.
NOTE DE SERVICE DGER/SDPOFE/N2013-2078 Date: 04 juin 2013
4 juin 2013 Annule et remplace la note de service DGER/POFEGTP/N2000-. 2122 du 12 décembre 2000. Le Ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et ...
NOTE DE SERVICE DGAL/SDSPA/N2012-8216 Date: 13 novembre
13 nov. 2012 Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8039 du 27 janvier 2009 : Attribution du mandat sanitaire aux élèves des écoles nationales vétérinaires.
NOTE DE SERVICE DGER/SDACE/N2002-2048 Date : 03 MAI 2002
1 sept. 2002 Objet : Missions et obligations de service des professeurs de ... Cette note de service a pour objet de définir d'une part la place des ...
La présente note de service a pour objet dexpliciter dune part
https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/instruction-2016-240/telechargement
Version consolidée
Deux notes de service définissent ainsi respectivement pour la voie générale et pour la voie technologique
La présente note de service est un additif à la note de service DGER
26 avr. 2016 la note de service DGER/SDEDC/2015-1118 du 17/12/2015. Destinataires d'exécution. DGER et SRH. DRAAF et DAAF. SRFD et SFD. EPLEFPA.
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