Annexe à lAccord européen sur le régime de la circulation des PDF

Obtenir le NIE

en Espagne ainsi que sur toutes les demandes La sollicitude devra être compléter avec les documents

Si vous voyagez en Espagne vous pouvez télécharger ce document

elle bénéficie d'une prolongation de validité de 5 ans supplémentaire même si elle présente facialement une date périmée. F Carte nationale d'identité

PIECES A FOURNIR LORS DU DEPOT DE LA DEMANDE DE

- en cas de première demande : votre carte nationale d'identité sécurisée (bleue plastifiée) périmée depuis moins de cinq ans. - si vos documents sont

Pièces à fournir

- En cas de première demande : votre carte nationale d'identité sécurisée (bleue plastifiée) périmée depuis moins de cinq ans. - Si vos documents sont

Modèle de courrier administratif

29‏/04‏/2014 leur acceptation de la carte nationale d'identité en apparence périmée mais dont la validité est ... Espagne. Estonie

Lembauche dun salarié ressortissant de lUnion Européenne Mise

Bulgarie le Danemark

STCE 025 - Annexe à lAccord européen sur le régime de la

Carte d'identité officielle. Belgique. – Passeport national de la Belgique en cours de validité ou périmé depuis moins de 5 ans. – Carte d'identité officielle.

STCE 025 - Annexe à lAccord européen sur le régime de la

Carte d'identité officielle. BELGIQUE . Passeport national de la Belgique en cours de validité ou périmé depuis moins de 5 ans. . Carte d'identité officielle.

LES DOCUMENTS DE TRAVAIL DU SÉNAT

14‏/02‏/2003 Elle est valable dix ans mais

Si vous voyagez en Espagne vous pouvez télécharger ce document

même si elle présente facialement une date périmée. F Carte nationale d'identité française - Allongement de la durée de validité.

Tableau des documents permettant de justifier de lidentité lors des

Dec 23 2016 et de sa carte nationale d'identité ou

Allongement de la durée de validité des cartes nationales didentité

Dec 18 2013 Une carte délivrée à un usager mineur le 2 janvier 2004 est périmée depuis le. 2 janvier 2014 mais reste recevable comme justificatif d'identité ...

STCE 025 - Annexe à lAccord européen sur le régime de la

ESPAGNE . Passeport en cours de validité ou périmé depuis moins de cinq ans. . Carte nationale d'identité en cours de validité. . Pour les moins de 18 ans

Pays qui acceptent la carte didentité de/pour Belges en tant que

Les pays de l'Union européenne acceptent la carte d'identité électronique SANS CONDITION

liste des documents justifiant lidentité pc

6° La carte nationale d'identité ou le passeport suisse. Ces titres doivent être en cours de validité ou périmés depuis moins de deux ans.

Accord européen sur le régime de la circulation des personnes

Espagne. – Passeport en cours de validité ou périmé depuis moins de cinq ans; Carte nationale d'identité en cours de validité. – Pour les moins de 18 ans

PIECES A FOURNIR LORS DU DEPOT DE LA DEMANDE DE

dans le cas d'un renouvellement : votre ancien passeport périmé depuis moins de deux ans. - en cas de première demande : votre carte nationale d'identité

24812 - 6 volets espagnol-OK.indd

Pour les Français la carte nationale d'identité en cours de validité ou le passeport

Chapitre III. - La carte didentité provisoire de Belge. - Section I

En cas de perte vol ou de destruction d'une carte d'identité du nouveau modèle toutefois pas être périmée. 15. La carte d'identité provisoire est ...

[PDF] Annexe à lAccord européen sur le régime de la circulation des