Conservatoire ou révolutionnaire ? Le sénatus-consulte de 1863
15 déc. 2010 Le sénatus-consulte de 1863 appliqué au régime foncier d'Algérie. Le sénatus-consulte du 22 avril 1863 est censé rassurer les tribus en les.
Lapplication du Sénatus-Consulte du 22 avril 1863 dans la province
15 juin 2020 Alain Sainte-Marie « L'application du Sénatus-Consulte du 22 avril 1863 dans la province d'Alger »
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du Sénatus-Consulte du 22 avril 1863). La période couverte s'étend ainsi de. 1867 93502 98 Application du sénatus consulte du 22 avril 1863 à la tribu des ...
Alain Sainte-Marie Algérie
la tribu
مجلة قضايا تاريخية
15 sept. 2021 : 1M 69 Sénatus consulte DOSSIER n. =°. : 252 / 22Avril 1863
PROPRIETE INDIGÈNE
culière : la première est le sénatus-consulte du 22 avril 1863 la seconde est la loi du 26 juillet 1873. L'article 1M du sénatus-consulte de 1863 est ainsi
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L'influence du senatus-consulte du 22 avril 1863. C'est que les opérations se révélaient indispensables pour connaître la situation juridique des terres et pour
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29 mai 2021 Par contre les rapports des commissions d'enquête du sénatus-consulte du. 22 avril 1863 relèvent la présence de «terres Askar» (militaires) ...
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15 dic 2010 Alain Sainte-Marie L'application du sénatus-consulte du 22 avril 1863 dans la province d'Alger. (1863-1870)
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27 jun 2021 Exécution su Sénatus-Consulte du 22 avril 1863 Rapport résumant l'ensemble des opérations concernant la délimitation et la répartition des.
2020
15 jun 2020 L'application du Sénatus-Consulte du 22 avril 1863 dans la province d'Alger. The Implementation of the Senatus-Consultum of April 22nd 1863 ...
Le sénatus-consulte de 1863: la dislocation programmée de la
Par le sénatus- consulte (loi votée par le Sénat de l'Empire) du 22 avril 1863 Napoléon III entendait rééquilibrer la solution entre des intérêts
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Alain Sainte-Marie L'application du sénatus-consulte du 22 avril 1863 dans la pro- vince d'Alger (1863-1870)
Chaud et froid aux Archives nationales Droits de réutilisation
douars après le sénatus-consulte du 22 avril 1863. (Takitount) ou de séquestre après l'insurrection de 1871 (Biskra et Takitount).
SOUDANI thèse DOCTORAT
Dans son travail sur le Sénatus-consulte du 22 Avril 1863 dans la Province d'Alger A. Sainte-Marie est frappé par l'importance du Melk : soit 74
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