CHIENS ! &* ? POUVOIRS DU BOURGMESTRE
CHIENS. DANGEREUX -. POUVOIRS DU. BOURGMESTRE. Ambre VASSART est-il dangereux et quel est son degré de dangerosité ? ... considérées comme « normales ».
LES POUVOIRS DE POLICE DU BOURGMESTRE face aux
face aux nuisances occasionnées par les animaux énumérait 13 races de chiens considérées comme dangereuses et contre lesquelles des mesures.
Circulaire relative à lélaboration des budgets des communes de la
8 juil. 2021 être considérés comme hors balise à condition que cet investissement ait fait l'objet d'un accord de principe. La commune est invitée à ...
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22 déc. 2021 Comme souligné antérieurement la Ville attend du ... Animaux – autorisation d'abattage : ... Détention de chiens de races dangereuses.
Ordonnance de Police Administrative Générale de Malmedy - 09
9 juil. 2009 Est considéré comme chien dangereux le chien déclaré tel par le ... précédentes et les chiens de races croisées au départ de celles visées ...
Règlement communal de police - Ville de Thuin
1 janv. 2017 Article 154 – a) Tout chien divaguant sur la voie publique sera considéré comme errant. Tout chien errant (identifié ou non) sera capturé et ...
Etat des lieux de la situation des personnes cumulant handicap
Quelle définition de la santé mentale pour notre travail ? d'un rôle considéré comme normal (en rapport avec l'âge le sexe
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L'arrêté du 11 août 2006 fixe la liste des espèces races ou variétés d'animaux domestiques dont certaines sont parfois considérées comme espèces exotiques
SEANCE DU CONSEIL DU 04 FÉVRIER 2019 À 19H00
4 févr. 2019 est considérée comme une commune « exportatrice de revenus » c'est-à-dire qu'elle attire davantage de travailleurs extérieurs sur son ...
Paysage et développement durable: les enjeux de la Convention
8 déc. 2000 pouvant être considérés comme remarquables que les paysages du quotidien et les paysages dégradés. La convention représente une importante ...
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