[PDF] acte de naissance gratuit niort

MAJEUR

En voiture : parkings de la Brèche et de l'Hôtel de ville (1h gratuite). époux / épouse : votre extrait d'acte de naissance avec filiation.

recensement citoyen

exempté de la JDC en présentant un certificat médical. Coût : gratuit. La ville de niort s'engage ! POLITIQUE QUALITÉ RELATION USAGERS recensement citoyen 

Lagglomération du Niortais en actions

Chaque enfant produit de la naissance à l'acquisi- Le prêt gratuit d'un kit de couches pendant 1 mois ... aurelie.banchereau@agglo-niort.fr.

Untitled

Une pièce d'état civil : livret de famille ou extrait d'acte de naissance (en gratuite et elle s'effectue à la Médecine préventive universitaire.

Dossier de demande APA

Date de naissance : Nationalité : 74 rue Alsace Lorraine - CS 58880 - 79028 NIORT Cedex ... ou de la carte d'identité ou extrait d'acte de naissance ou.

PASSEPORT mineur

En voiture : parkings de la Brèche (1h gratuite) et de l'Hôtel de ville. ou un extrait d'acte de naissance avec filiation du mineur daté de moins.

Naissance sous X

Nom de la mère pas noté dans acte de naissance. Rupture du lien de parenté Prise en charge gratuite de la femme 1 mois avant et 1 mois après.

Carte solidaire

La carte est nominative gratuite

Tarifs des équipements et services de la CAN

1 janv. 2020 Gratuit. 1500. Pour mémoire. Rappel des Tarifs ... 124- Diptik

Journal officiel de la République française

15 mars 2006 payés uniquement à l'acte sont exclus de cette enquête. Tableau 2. ... Suivi du développement de l'enfant de la naissance à l'adoles-.

Comment faire un acte de Naissance à Niort?

Les demandes d'acte de naissance pour les personnes nées sur le territoire de la commune de Niort sont signées par un officier d'état civil travaillant à la mairie de Niort située au 1 Place Martin-Bastard, CS 58755.

Comment obtenir un acte d'état civil à Niort?

Accueil > Deux Sèvres > Demande d'acte d'état civil à Niort. Le service d'état civil de la mairie de Niort est en mesure de fournir des actes et autres documents utiles dans le cadre de vos démarches administratives. Ainsi, vous pouvez obtenir : un acte de naissance, un acte de décès ou un acte de mariage.

Où pouvez-vous demander un acte de naissance gratuitement ?

Vous devez vous connecter avec FranceConnect. La démarche est gratuite. Le document est ensuite transmis par courrier en quelques jours. Le délai peut varier en fonction du traitement de la demande par les services de la mairie et du temps d'acheminement du courrier.

Quels sont les documents d'un acte de Naissance?

Ces documents comportent des informations sur la personne concernée par l'acte (nom, prénoms, date et lieu de naissance), des informations sur ses parents et les mentions marginales lorsqu'elles existent.