M14 Tome II 2021.pdf
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M14 Tome 2 Annexes
INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE. M14. TOME 2 – ANNEXES ANNEXE N° 2 : Liste des chapitres budgétaires des budgets votés par fonction.
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M14 Tome 1 Annexes
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Pour cela l'instruction budgétaire et comptable M14 a introduit un 500 habitants et plus et en annexe n° 2 pour les communes de moins de 500 habitants.
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Instruction budgétaire et comptable M14
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22 sept. 1983 INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE. M14. TOME 3. + ANNEXES ... 2.3.2. L'amortissement le provisionnement et le rattachement des charges et ...
INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M14
7 LISTE DES ANNEXES ANNEXE N° 2 (suite et fin) SECTION DE FONCTIONNEMENT RUBRIQUE 92 « SERVICES INDIVIDUALISÉS » (identique en dépenses et en recettes) 920 - Services généraux des administrations publiques locales 921 - Sécurité et salubrité publiques 922 - Enseignement - Formation 923 - Culture 924 - Sport et jeunesse
INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M14 - collectivites-locales
4 SOMMAIRE 1 2 1 La présentation des documents budgétaires votés par nature 44 1 2 1 1 La première partie du budget : informations générales et modalités de vote du
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