JOURNAL OFFICIEL
13 juin 2021 territoriale de la Cour des comptes à Blida. ... Vu la loi n° 90-30 du 1er décembre 1990 modifiée et complétée
STATISTIQUES 2014-2015 XIVème législature
XIVème législature. (1er octobre 2014 – 30 septembre 2015) Projet de loi déposé en premier lieu à l'Assemblée nationale. ... Examen des textes .
Bulletin des Annonces Légales Obligatoires – Annonce n° 2203461
1 août 2022 ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU 30 SEPTEMBRE 2022. Première résolution (À caractère ordinaire) (Approbation des comptes sociaux).
PRISMAFLEX INTERNATIONAL
DU 29 SEPTEMBRE 2014. PREMIERE RESOLUTION. (A CARACTERE ORDINAIRE). (APPROBATION DES COMPTES SOCIAUX). L'assemblée générale après avoir pris connaissance
Rapport annuel
Les comptes annuels de l'exercice clos le 30 septembre 2015 que nous soumet- tons à votre approbation ont été établis conformément aux règles de présen-.
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
- Arrêtés du 2 août 2015 (02 arrêtés). - portant nomination de magistrats militaires. - JO N° 48 du 9 septembre 2015 Page. 13. 35. - Arrêté du 12 août 2015.
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
10 févr. 2016 comptes consolidés pour l'exercice clos le 30 septembre 2014 ... L'exercice social
Journal Officiel Algérie
30 avr. 2014 Correspondant au 30 avril 2014 ... et des mines de l'intérim des fonctions de Premier ministre. ... l'examen du commissaire aux comptes.
Journal Officiel Algérie
8 oct. 2014 la Cour des comptes. ... MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA SECURITE SOCIALE ... correspondant au 30 septembre 2014 portant.
Bulletin des Annonces Légales Obligatoires – Annonce n° 2202157
25 mai 2022 de l'assemblée générale mixte des actionnaires du 30 juin 2022 ... PREMIERE RESOLUTION - Approbation des opérations et des comptes annuels ...
TEXTE DES RESOLUTIONS A PROPOSER A L’ASSEMBLEE GENERALE
PREMIERE RESOLUTION (Examen et approbation des comptes sociaux de l’exercice clos au 31 décembre 2017) L’Assemblée Générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires après avoir pris connaissance des rapports du Conseil d’Administration et des
RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LES PROJETS DE
PREMIERE RESOLUTION Examen et approbation des comptes sociaux de l'exercice 2014 Par cette résolution nous vous proposons d’approuver les comptes sociaux de Cap Gemini clos le 31 décembre 2014 se soldant par un bénéfice net de 1 161 201 14656 euros DEUXIEME RESOLUTION Examen et approbation des comptes consolidés de l'exercice 2014
RESOLUTIONS DE LA COMPETENCE DE L'ASSEMBLEE GENERALE
PREMIERE RESOLUTION (Approbation des comptes sociaux de l’exe cice clos le 31 décemb e 2019) L'Assemblée Générale après avoir pris connaissance du rapport financier annuel incluant le rapport de gestion du Conseil d'Administration et du rapport des Commissaires aux Comptes approuve les comptes
HAULOTTE GROUP Société TEXTE DES PROJETS DE RESOLUTIONS
PREMIERE RESOLUTION (Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2022) L’Assemblée Générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires connaissance prise du rapport de gestion du Conseil d’administration contenu dans le rapport financier
Bulletin des Annonces Légales Obligatoires – Annonce n
approuve les comptes sociaux de l'exercice clos le 30 septembre 2022 tels qu'ils lui ont été présentés ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports faisant ressortir une perte de 132 56695 euros
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