[PDF] carte consulaire pour voiture

COMPOSITION DES DOSSIERS DE DEMANDES DE DOCUMENTS

2- la carte consulaire de pays membre de la CEDEAO et la carte d'identité lisible de l'attestation d'assurance en cours de validité du véhicule.

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passeports cartes d'identité

FORMULAIRE 2 Demande dimmatriculation dun véhicule

GUIDE PRATIQUE A LUSAGE DES RESSORTISSANTS FRANCAIS

II - 3 - 1 - Achat d'un véhicule. II - 3 - 3 - Immatriculation du véhicule. ... Demande de carte consulaire : OUI – NON (rayer la mention inutile) ...

BNC : FRAIS DE VÉHICULES

Organisme Consulaire pour la Gestion et l'Entrepreneuriat. MÉMO. QUELLES SONT LES MODALITÉS POUR DÉDUIRE SES FRAIS DE VOITURE ? La carte grise.

S e r v i c e A u t o d e s A m b a s s a d e s & I

La société SAAI est un courtier de location de voitures enregistrée en tant que S.A.A.I

DEMANDE DE MISE A LA CONSOMMATION DUN VEHICULE

5 - Copie de la déclaration d'admission temporaire souscrite pour l'importation du véhicule ;. 6 - Copie de la carte grise établie au nom du propriétaire 

Partez à létranger lesprit tranquille

2.5 Voyage en voiture / location de voiture. 2.5.1 Voyage à bord de son La durée de validité de la carte d'identité dépend de l'âge de son titulaire :.

Etre victime à létranger Quels droits et actions ? Quelles spécificités ?

liste des documents justifiant lidentité pc

4° La carte de résident ;. 5° Le certificat de résidence de ressortissant algérien ;. 6° La carte nationale d'identité ou le passeport suisse.