Concertation Grand âge et autonomie
des conventions collectives du secteur une mobilisation pour la prévention des entre les départements
ORDRE DU JOUR M. LE MAIRE 1. Désignation du secrétaire de
25 mars 2019 Convention de partenariat et de financement 2019-. 2023 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de. Colmar pour la mise en œuvre du ...
Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de
Deuxièmement pour financer le nettoyage des dépôts sauvages
Commission Permanente du jeudi 27 mai 2021 - vendredi 28 mai
30 nov. 2021 CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT. Entre. Le Département de la Meuse. Représenté par Monsieur Claude LEONARD
Département de la Corrèze
19 juil. 2019 n°2-24 CONVENTION 2019 ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA CORREZE ET LA ... La convention fixe un financement global du Conseil Départemental à ...
CPIER 2021-2027 Plan de relance Mise en œuvre du programme
agriculture de montagne traditionnelle que le massif des Vosges partage avec augmenté de 1 % et même beaucoup plus dans les vallées du Haut-Rhin dans ...
Bulletin départemental dinformation 02/2018
28 févr. 2018 d'approuver la poursuite du soutien du Département du Bas-Rhin à la mission ... du projet d'avenant n° 1 à la convention de financement du.
GUIDE PRATIQUE POUR LIMITER LARTIFICIALISATION DES SOLS
Renforcer les liens entre le monde agricole et les habitants traditionnelle ou urbaine l'agriculture a un rôle ... Département/GIP Haute-Marne.
Jeudi 3 septembre 2020 #FranceRelance
3 sept. 2020 Mise en place d'un plan de soutien au secteur ferroviaire ... notamment sur le Rhin secteurs prioritaires de restauration identifiés dans ...
La branche autonomie : périmètre gouvernance et financement
30 sept. 2020 exigeante des conventions avec les départements un financement direct ... politique sensible entre soutien à la natalité et aux familles et ...
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