Bulletin officiel des Douanes
2 janv. 2020 relative à la Déclaration d'Échanges de Biens ... Le règlement (UE) de la Commission n° 2018/1602 du 31 octobre 2018 actualise au 1er ...
BOD DEB 5 janvier
5 janv. 2022 relative à la Déclaration d'Echanges de Biens entre ... période de référence antérieure au mois de janvier 2011 pour que le dispositif ...
relative à la Déclaration dÉchanges de Biens entre États membres
14 janv. 2014 accomplies pour son exportation vers la Tunisie : DEB pour l'introduction Allemagne - France et DAU à. Marseille. - les marchandises livrées aux ...
Bulletin officiel des Douanes
5 janv. 2021 Les modalités de transmission de la déclaration d'échanges de biens. ... une période de transition qui prend fin le 31 décembre 2020.
MANUEL TRANSIT
19 avr. 2021 de la décision 2011/833/UE de la Commission du 12 décembre 2011 relative à la ... Le plan d'action pour le transit en Europe (1) appelait à ...
Bulletin officiel des Douanes
6 déc. 2018 Exemple : une société qui avait réalisé des livraisons intracommunautaires d'une valeur totale. HT de 200 000 euros au cours de l'année 2011
Zones à faibles émissions (Low Emission Zones) à travers lEurope
Une deuxième phase sera mise en place à partir du 31 décembre 2022 concernant tous les Phase 1 (juillet 2011 à avril 2012) : véhicules antérieurs à.
Règlement (UE) no 267/2012 du Conseil du 23 mars 2012
23 mars 2012 mentaires à l'encontre de la République islamique d'Iran. («Iran») en réponse à la demande du Conseil européen du. 9 décembre 2011.
Rapport annuel VINCI 2011 - VINCI
25 janv. 2022 (3) Au 31 décembre 2011. (4) Avant impôt et coût de l'endettement. 1 904 M€. Résultat net part du Groupe. Chiffre d'affaires par branche (1).
Les prix les marges et la consommation de carburants
8 nov. 2012 biodiesel et +21 c€/litre pour l'essence lié au surcoût de l'éthanol incorporé et à une pénalité d ifs d'incorporation ; e 150 M€ en 2011 ...
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