[PDF] extrait du règlement intérieur - Anciens Et Réunions

Quels sont les mesures applicables à la réunion?

Le préfet de La Réunion en lien avec l’Agence Régionale de Santé, précise des mesures applicables à La Réunion : A compter du 18 mars : réouverture des discothèques sans limitation de jauge et dans le respect du protocole sanitaire (obligation du pass vaccinal et du port du masque). Concerts debout

Quels sont les textes du règlement intérieur d'une association?

Ces textes peuvent notamment porter sur les modalités de réunion et de vote de l'assemblée générale de l'association, l'utilisation du matériel associatif, les heures d'ouverture du local associatif, etc. Il convient de se référer aux statuts de l'association pour connaître l'organe compétent pour élaborer le règlement intérieur.

Où trouver les registres d'engagement de la réunion ?

Il y a de nouvelles publications sur le portail des archives Sudel FUMA de la Réunion, venues enrichir les fonds en ligne. Récemment, les registres d'engagement pour Saint-Joseph, Saint-Louis et Sainte-Rose ont été ajoutés.

Quel est le contenu du règlement intérieur?

Le contenu du règlement intérieur est établi librement (hormis dans les cas où sa mise en place est imposée). Les règles contenues au sein du document précisent notamment celles de portée plus générale prévues au sein des statuts.