[PDF] Annexe I Inventaire descriptif de ressources documentaires


Annexe I Inventaire descriptif de ressources documentaires


Previous PDF Next PDF



Contrôles du Cadastre de Charleroi III & IV (Fleurus)

1 liasse. 401. Matrice cadastrale mécanisée situation active



Direction régionale du cadastre Hainaut. Plans ozalid 1995

commune ou division cadastrale de commune un relevé détaillé de la 1



Contrôles du cadastre Charleroi 1 et 2 Contrôles du cadastre Charleroi 1 et 2

La matrice est rédigée par commune ou par division cadastrale. La forme de la matrice cadastrale a évolué au cours du temps : le registre relié est devenu 



ARCHIVES DEPARTEMENTALES

1 pièce parchemin servait de couverture au compoix de Croux de 1656. Intégré en 1905. 3 J 5-6. Famille de Montesquieu. 1594-1827. 3 J 



Aide au remplissage des formulaires de demande de permis d Aide au remplissage des formulaires de demande de permis d

Les extraits des plans cadastraux et des matrices cadastrales peuvent uniquement être obtenus à la direction régionale du cadastre dont dépend la commune 1-1 ...



La ville diffuse à lépreuve de lHistoire: urbanisme et urbanisation

18 mai 2017 VILLERS archiviste du cadastre du. Brabant. M. Marc BINARD



Annexe I au Guide de référence pour létude dorientation version 05

III.1. Atlas cadastral d'Avanzo (1861). TERRITOIRE. Liège (ville) Pour chaque commune : plan parcellaire en une ou plusieurs feuilles et matrice cadastrale.



RAPPORT FINAL – DECEMBRE 2019

A propos de la filière intensification la division cadastrale plan parcellaire cadastral et la matrice cadastrale sont utilisés afin de réaliser



GREO_ANNEXE VIII_consultation 2014

Matrice cadastrale ......................................................................... 138. III.3.d. Tableaux descriptifs des bâtiments ...





Direction régionale du cadastre Hainaut. Plans ozalid 1995

commune ou division cadastrale de commune un relevé détaillé de la parcelle cadastrale



Contrôle du cadastre de Charleroi

La matrice est rédigée par commune ou par division cadastrale. La forme de la matrice cadastrale a évolué au cours du temps : le registre relié est devenu un 



ARCHIVES DEPARTEMENTALES

1 pièce parchemin servait de couverture au compoix de Croux de 1656. Compoix : "compes



Aide au remplissage des formulaires de demande de permis d

figurant en annexe 1 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relatif Les extraits des plans cadastraux et des matrices cadastrales peuvent ...



ARCHIVES DEPARTEMENTALES

Procès entre la commune de Belvianes et le comte Fabre de l'Aude au Livre terrier et cadastre extrait de l'arpentement du terroir du consulat d'Issel.



RAPPORT FINAL – 2018

5 déc. 2018 cadastrales : exemple de la commune d'Ath (IWEPS 2017). ... 1 Extrait de la Résolution relative à la mise en œuvre d'une politique wallonne ...



DANS LES CHARBONNAGES

(1) Voir A1111nles des Mi11es de Belgique. Tome XXIV. Division cle Crachet à Fmme



inventaire des archives des banques patronnées par la société

1. BANQUE DE FLANDRE S.A. (13 AOÛT 1841) . relatifs aux sociétés) avec bilans actes notariés



Annexe I Inventaire descriptif de ressources documentaires

3 déc. 2016 Société anonyme des Charbonnages du Nord de Gilly (Fleurus). 1892-1944. 1 numéro. Société anonyme Cockerill « Division des Charbonnages belges ...

[PDF] Extraits de la revue 78 Nationale d`élevage 2014 - France

[PDF] Extraits de l`AIP FRANCE

[PDF] extraits de L`Orchidophile n°203 extraits - France

[PDF] extraits de L`Orchidophile n°205 - Société française d`Orchidophilie - France

[PDF] Extraits de l`ouvrage de Jean Paul Brighelli : Repentance et

[PDF] Extraits de ma lettre de démission de Survie

[PDF] extraits de presse - France

[PDF] extraits de presse - Concerts et Spectacles à PAU - France

[PDF] Extraits de presse : lignes à haute tension

[PDF] extraits de presse la serva amorosa - Théâtre de Saint-Malo - Télévision

[PDF] Extraits de Presse Sea Girls - Office de Tourisme de Jouy-en

[PDF] Extraits de sujets d`annales – Géométrie /Trigonométrie – - Anciens Et Réunions

[PDF] Extraits de textes et exemples vidéos - Voyager

[PDF] EXTRAITS DE THÉ VERT Date : 18 avril 2008 Nom(s) propre(s - France

[PDF] Extraits des comptes de la ville d`Orléans