CAHIER DES CHARGES GENERAL
14 déc. 2006 Relatif à l'organisation du contrôle technique des ... La visite technique est l'opération qui a pour but de constater que le véhicule qui y.
CAHIER DES CHARGES -TYPE
DIRECTION GENERALE DES TRANSPORTS TERRESTRES ET DE LA. CIRCULATION. CAHIER DES CHARGES -TYPE. RELATIF A L'ORGANISATION. DE LA VISITE TECHNIQUE AUTOMOBILE.
Journal Officiel de la République Tunisienne — 8 février 2008 N° 12
2008 portant approbation du cahier des charges relatif à l'organisation de l'activité de conditionnement des dattes
TRADUCTION FRANCAISE POUR INFORMATION
septembre 2006 relatif à l'approbation du cahier des charges portant organisation des opérations d'importation du clinker
CPS+RC Contrôle technique 2014
L'offre technique du soumissionnaire ;. • Le Cahier des charges général en vigueur relatif à l'organisation du contrôle technique des véhicules. Toute
Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 mai 2009 N° 41
22 mai 2009 2009 portant approbation du cahier des charges relatif à l'organisation de l'activité des unités de production des conserves des fruits et ...
TRADUCTION FRANCAISE POUR INFORMATION
14 nov. 2006 du 6 novembre 2006 relatif à l'approbation du cahier des charges portant organisation de l'importation du papier et cartons kraft et autres.
Journal Officiel de la République Tunisienne — 13 février 2009 N
13 févr. 2009 relatif à l'organisation de l'activité de raffinage des huiles alimentaires et à la création d'une commission de contrôle technique.
Les Textes Législatifs & Réglementaires Relatifs aux Produits
Loi n°75-10 du 19 février 1975 relative à l'organisation du secteur viticole. du 31 juillet 2006 portant approbation du cahier des charges relatif à la.
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