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8 mai 2020 Vous êtes l'un des maires élus pour les six prochaines années. ... règles applicables à chacun des domaines d'action de la commune (budget.
Guide des débits de boissons
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La place et le rôle des parents dans lécole
111-2 du Code de l'Education (article 1er de la loi du 11 juillet 1975) attribue dans l'éducation des enfants
Concertation Grand âge et autonomie
cette part aurait grimpé à 12 % en 2018 selon les travaux de la concertation. Même si les restes à charge demeurent élevés en établissement ils ne doivent
GÉRER LA SÛRETÉ ET LA SÉCURITÉ DES ÉVÉNEMENTS ET
6 avr. 2017 ce plan peut s'articuler en trois parties : • se préparer à faire face à la menace terroriste. • la prévenir en la dissuadant
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins
Validation par le Collège le 2 septembre 2021 Ajustement proposé : Si le patient fait l'objet de précautions complémentaires pour risque de transmission.
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12 août 2019 Les principaux indicateurs produits par l'ONISR et relatifs aux accidents de la route enregistrés par les forces de l'ordre ont été de nouveau ...
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Éducation et formations n° 91 - septembre 2016
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