Instructions aux organes dexécution du service civil sur lattestation
1 janv. 2004 avec la collaboration des organes d'exécution du service civil. ... Attestation du nombre de jours de service sur le questionnaire.
Loi fédérale sur le service civil 824.0
1 janv. 2013 L'organe d'exécution décide de l'admission au service civil et arrête le nombre de jours de service qui doivent être accomplis. Art. 18a38.
Instructions de lOFAS aux comptables de larmée concernant l
1 déc. 2018 nombre de jours de service accomplis prévue par le régime des APG ... des dispositions d'exécution du régime des APG (art. 43
Directives concernant le régime des allocations pour perte de gain
1003 – instructions aux organes d'exécution du service civil sur l'attestation du nombre de jours de service à prendre en.
Directives concernant le régime des alloca- tions pour perte de gain
1 févr. 2015 – instructions aux organes d'exécution du service civil sur l'attestation du nombre de jours de service à prendre en compte dans le régime des ...
Ordonnance sur le service civil 824.01
11 sept. 1996 1 L'organe d'exécution de la Confédération pour le service civil est l'Office ... Le nombre de jours de service attribués à l'établissement ...
Manuel de la réglementation du transport aérien international
nouveaux services aériens usagers du transport aérien
Loi fédérale sur le service civil 824.0
1 janv. 2018 1 L'organe d'exécution peut exclure du service civil les personnes ... b. données permettant de calculer le nombre de jours de service civil ...
Chapitre V Réglementation relative aux systèmes et moyens de
Pour l'application des dispositions du présent. Règlement il convient d'entendre par : – BCEAO : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest
Ordonnance sur le service civil 824.01
1 janv. 2013 2 à 4 l'organe d'exécution la convoque d'office. (art. 31a
[PDF] AG d Hiver programme
[PDF] Fructi-Sélection Vie EN BREF
[PDF] Catalogue 2015-2016. Formation continue. 8 cours pour renforcer les compétences des assistantes parentales et des gardes d enfant à domicile
[PDF] Questionnaire : évaluation de la maturité d un projet de création d entreprise
[PDF] La prévoyance et la retraite des Professions Libérales. particuliers PROFESSIONNELS entreprises
[PDF] PROTEGER VOS PROCHES PREPARER VOTRE RETRAITE PREVOIR VOTRE SUCCESSION GARANTIR UN EMPRUNT
[PDF] Se former pour agir! CATALOGUE DES FORMATIONS. - Mise à jour septembre 2013 -
[PDF] Forme juridique. Buts et siège
[PDF] BNP PARIBAS TRANSFERT DES MONOSUPPORTS EUROS
[PDF] GRAINE DE MASSAGE - CENTRE DE FORMATIONS PROFESSIONNELLES AGREEE
[PDF] O BTENTION DE LA LICENCE DE PILOTE PRIVE AVION
[PDF] CONFERENCE-DEBAT DU 22 NOVEMBRE 2013 PRESENTATION DE LA MISE EN ŒUVRE DU «PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS»
[PDF] Naître à l hôpital Daler
[PDF] > Dimension Avenir RIP. Contrat de retraite à adhésion individuelle
