[PDF] II. Réalisations accompagnées par le secrétariat

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3 dec. 2019 avec le Secrétariat du Conseil du trésor au 418 643-0875. ... au comité interministériel pour la planification de la phase II de la ...



Bilan des réalisations 2019-2020 découlant du Plan daction à l

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PSI Burundi a vendu 2 000 260 préservatifs au cours de la même période sur l 425 000 prévus soit un taux de réalisation de 140%. On notera également que 1 288 



- 1 - II. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

1 mai 1999 d'éventuels abonnés accompagnées d'un agenda Américas 2004 ... Ces ressources supplémentaires ont permis de la réalisation des travaux.



Yearbook of the International Law Commission 1950 Volume II

Document A/CN.4/30: Memorandum presented by the Secretariat on questions under study by other organs of the United Nations or by Specialized. Agencies .



II. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

Secrétariat général; de fixer le nombre de fonctionnaires; de les nommer; de comprendre les objectifs programmes et réalisations de l'OEA.



Report of the authorising officer by delegation - (pursuant to Article

Introduction. 4. II. Secrétariat général de la Cour: environnement et principales réalisations en 2020. 4. 2.1 Secrétariat général de la Cour: introduction.



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Madagascar et de la réalisation de l'Agenda 2030 pour tous. qui (i) incarnent l'orientation ferme vers les inégalités et les laissés de côté (ii)



Convention sur la lutte contre la désertification

19 aug. 2008 travail commun du secrétariat et du Mécanisme mondial ... document accompagnés de suggestions à l'intention des Parties pour ce qui est des ...



Activités menées par le secrétariat pendant l

Le secrétariat a favorisé l’interaction entre les Parties entre les Parties et les entités non parties et à l’échelle du système des Nations Unies afin de renforcer la mobilisation vers les objectifs de la Convention et de l’Accord de Paris



Décret n° 2019-298 du 10 avril 2019 relatif au Conseil

Le Secrétariat apporte son soutien au Conseil du trésor et à son président Notamment il : • prépare le budget de dépenses des ministères et organismes avant le début de chaque année financière; • soumet annuellement au gouvernement un budget d’investissements pluriannuel à l’égard des infrastructures



CONFÉRENCE DES PARTIES À LA DIVERSITÉ DES EXPRESSIONS

Les progrès accomplis par le Secrétariat sont mesurés par rapport aux indicateurs de performance définis dans la MLA 2 Résultat attendu7 (ER7) 4 adoptés dans la Résolution 37 C/5 afin de faciliter la mise en œuvre effective de la Convention en aidant ses organes directeurs



Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada 2010–2011 Rapport

Le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (le Secrétariat) est l’organe administratif du Conseil du Trésor Il appuie les ministres du Conseil du Trésor et renforce la manière dont le gouvernement est géré afin de veiller à ce que les deniers publics soient dépensés de manière optimale et d’obtenir des résultats pour



Soumis par le Secrétariat Technique P a g e 0 28

Soumis par le Secrétariat Technique P a g e 4 28 Comité Exécutif I Processus d’élaboration du Plan de travail triennal 2018-2021 Du document intitulé “Synthèse de l’auto-évaluation et mesures correctives identifiées”évoqué ci-dessus six (6) points d’attention sont retenus



et fonctionnement du Secrétariat permanent du conseil

Article 1 : Les attributions l’organisation et le fonctionnement du Secrétariat Permanent du Conseil national pour la survie la protection et le développement de l’enfant (CNSPD) sont fixés par les dispositions du présent décret



ACTIVITÉS DU SECRÉTARIAT - Multilateral Fund

9 Le Secrétariat a préparé un projet de guide sur la présentation des tranches des plans d’élimination du secteur de la production des HCFC aux fins d’examen par le Sous-groupe sur le secteur de la production4 Participation à des réunions et missions entreprises Missions du Chef du Secrétariat



Annexe II – Réalisations Appendix II – Accomplishments

le Secrétariat aux affaires francophones en vue de respecter la Politique sur les SLF au sujet de l’offre active de services en français D’importantes ressources en traduction ont été investies et le site Web de la Commission municipale est maintenant entièrement bilingue Departments Local Government



II LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - OAS

Le Secrétariat général a fourni à la Commission sur la sécurité continentale l’appui administratif et technique qui lui sont nécessaires pour s’acquitter des mandats qui lui ont été confiés par l’Assemblée générale tenue au Costa Rica et par le Sommet des Amériques de Québec



Annexe II – Réalisations 2016-2017

Voici les points saillants des réalisations et des initiatives du ministère de l’Agriculture au chapitre des services en français (SEF) en 2016-2017 : • Le ministère a effectué une évaluation des services disponibles pour déterminer les besoins et les exigences en vue de l’élaboration du Plan stratégique

Qui est le secrétariat du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilière?

  • Le secrétariat du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières est assuré par la direction générale du logement, de l'aménagement et de la nature.

Comment fonctionne le secrétariat de la Commission?

  • Le secrétariat de la commission est assuré par une des organisations du collège des employeurs. Cette organisation informe le ministère chargé du travail de l’adresse postale et numérique de la commission.

Quels sont les missions du secrétariat administratif ?

  • En fonction de la taille de l’entreprise, les missions du secrétariat administratif sont nombreuses, et cela, malgré la simplification de l’administration entreprise par l’État depuis quelques années.

Comment s’adresser à un secrétaire du comité de sélection?

  • Je soussigné, [NOM], secrétaire du comité de sélection dûment nommé à cette charge par le [TITRE DE LA PERSONNE QUI A NOMMÉ], de la municipalité de [NOM DE LA MUNICIPALITÉ] pour : Mandat [TITRE DE L’APPEL D’OFFRES], Déclare ce qui suit et certifie que ces déclarations sont vraies et complètes à tous les égards :
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