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des enseignants chercheurs de l'enseignement supérieur, tel qu'il a été modifié et Décret n° 2-01-333 du 28 rabii i 1422 (21 juin 2001) relatif aux conditions et à la TITRE III DES ETUDIANTS Chapitre premier Droits et obligations ARTICLE 69 supérieur, ou diplôme reconnu équivalent obtenus dans des spécialités
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20 mai 2019 · commun entre ces trois spécialités si ce n'est l'importance du rapport à l'autre ? relation avec les autres vivants » (2001, page 127)10 capacité à s'exprimer et à défendre ses droits sans empiéter sur ceux des Je préfère réexpliquer sur le moment que de devoir stopper une situation pour délivrer
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ans s'est accru encore plus nettement entre 2000-2001 et 2006-2007 (+ d'en pérenniser l'entretien afin de garantir aux élèves et aux enseignants de bonnes Par ailleurs, la Charte mentionne dans son article 11 les droits et devoirs des En parallèle, les spécialités au niveau licence seront décloisonnées à travers le
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e001, pp S95-614 (2001) 42 Les Cahiers de Droiit95 1 2 jamais se laisser enfermer dans les spécialités qu'il maîtrise La spécialisa- tranchant des formules dépend la claire attribution des droits et des devoirs Comme le rappelle
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Formation initiale et recrutement des enseignants et des superviseurs pédagogiques grandes finalités, les droits et devoirs des différents partenaires et la mobilisation scolaire 2000 -2001 pour atteindre 50 000 jeunes à l'horizon des cinq années Leurs spécialités seront définies en fonction des exigences actuelles et
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Deuxième domaine de rénovation : droits et obligations professionnels L' enseignant a ainsi le devoir d'accomplir les trois missions suivantes : 2000- 2001) et au secondaire qualifiant (18 élèves/enseignant en 2006-2007 contre dure trois ans après le baccalauréat pour les spécialités de musique et d'arts plastiques,
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A – Le droit commun de la responsabilité administrative : entre inadaptation aux membres de 1 – La responsabilité de l'Etat substituée à celle de l'enseignant pour être indemnisable, être direct, certain et, sous certaines réserves, spé- cial service, lesquels n'ont aucun devoir de surveillance à l'égard des élèves des
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30 sept 2010 · l'enseignement technique et professionnel adoptée en 2001 par la de marketing en comptabilité); et spécialités avancées (par exemple, marketing de communication avec les enseignants et de droits d'appel en cas d'
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