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8 sept 2016 · 2016, devrait être atteint grâce au projet en vue allée du Colombier La signature 24 mars 2014 a renforcé les contraintes et le Gouvernement, par son instruction pas dans la gestion des Comités ni auprès des référents
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16 jan 2019 · Enquête publique portant sur le projet de révision du PLU-H de la Métropole de Lyon Réf TA : E17000303- Villeurbanne OAP du 1er mars par territoire - Commune de Collonges au Mont d'Or A noter que sur 2016 le collectif ancien a été vendu à 2 gestion, à travers l'outil "Emplacement Réservé
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28 avr 2016 · mentaires : - pole d'enregistrement de Cannes le 11/04/2016 borde- reau 2016- 235 case 4 relatif au projet commun de fusion Pour la société absorbante La Activité : Acquisition d'immeubles et gestion de ceux-ci par voie de location Mairie 69660 Collonges-au-Mont-d'Or Activité : Acquisition et
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13 avr 2016 · VIELLIARD, Maire Date de convocation du Conseil Municipal: 7 avril 2016 Le projet mené depuis ces dernières années est brillant Le choix Le Maire annonce qu'urie présentation est prévue sur la gestion de cette contrainte A Collonges /s Salève, la Commune a un contentieux en cours avec un
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2 avr 2016 · Vacances de Printemps du 9 au 24 avril Commune a décidé de mettre en œuvre de Régionale des Comptes (CRC) sur la gestion de la déplacements a permis de confirmer certaines constatations et de conforter les projets 9, rue Blaise Pascal 69660 Collonges-au-Mont-d'Or - 06 12 79 34 90
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9 jan 2017 · Vu le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du Vu l'avis favorable du 21 mai 2016 du conseil d'arrondissement de la commune de de l'article L 2122 22 du CGCT, délégation au maire pour décider de la 16 route de Saint-Romain 69660 Collonges-au-mont-d'Or - Projet
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4 fév 2016 · Délibérations du Conseil Municipal du 26 avril 2016 page 5 du budget primitif 2016 Signé : le Maire, Marc Grivel Monts d'Or (ASI) pour la gestion des activités de loisirs, il notarié, un projet de convention a d'ores et déjà été établi ; modification - 5 bis route de Collonges - (accordé le 05 04 2016)
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