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3 mai 2016 · La région a décidé de poursuivre cette politique, instituée en 2001, dans la continuité en assurant progressivement le renouvellement des 



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30 avr 2020 · La Commission permanente du Conseil régional des Pays de la Convention 2020 entre la Région et l'association « LES CESER DE l'ATLANTIQUE » scrutin telles que définies dans le rapport en annexe la délibération du Conseil régional des 20 et 21 octobre 2016 adoptant la nouvelle Stratégie



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12 jui 2018 · DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION RAPPORT / DAE / N° 105370 Délibération de la Commission Permanente Vu la loi n°2016-1918 du 29 décembre 2016 de finances rectificative pour 2016 modifiant la loi du 02 juillet Vu l'avis de la Commission Economie et Entreprises du 22 mai 2018,



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31 mai 2016 · La Commission Permanente du Conseil Régional en sa réunion du l0 Vu le rapport DIRED / N' 102406 de Monsieur le Président du Conseil 



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17 sept 2020 · La Commission Permanente du Conseil régional la délibération du Conseil régional n° 16 00 06 du 4 janvier 2016 donnant n° 2019-3507du 13 mai 2019 du Conseil de la Métropole de Lyon, approuvant la révision du PLU-H, Vu le rapport correspondant de Monsieur le Président du Conseil régional,



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Séance du vendredi 20 mai 2016 Sur le rapport de MME CÉCILE DUMOULIN , donnant délégation à la Commission Permanente pour statuer sur les accords de des Lycées 2016 (DGFL) présenté par la Région pour les cités scolaires 



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10 mai 2017 · Rapport pour le conseil régional n° CR 167-16 du 13 octobre 2016 La loi n° 2001-397 du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et Délègue à la Commission permanente toute modification du 



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22 jui 2018 · Le Conseil régional convoqué par son Président le 29 mai 2018 s'est réuni le Au vu du rapport présenté par Monsieur le Président du Conseil régional, du règlement intérieur sont nécessaires depuis son adoption le 25 février 2016 Formation de l'exécutif régional et de la commission permanente

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