ENQUETE PUBLIQUE - Préfecture de la Gironde
Du 28 novembre 2013 au 31 décembre 2013 RAPPORT Annexe K : Analyses première adduction du forage Petit Port F4 (14 pages) - Annexe L Annexe N : Actes de propriété des parcelles du Syndicat et convention de cession de la partie sud-ouest des terrains de sport, avec utilisation d'eaux pluviales stockées
[PDF] La Gironde : terrain à bâtir ? - GirondeFR
besoins de logements, de transports, d'équipements publics Le plan collège est la première motivation des nouveaux Girondines et Girondins Faisons tout pour la la-Bataille > Mercredi 15 novembre, 1982 1990 1999 2006 2013 Sources : immobilières Ils procèdent, quand cela est possible, à une cession
[PDF] Rapport dactivité - GirondeFR
2013 : l'Agenda 21 de réseau devient le Laboratoire d'Innovation Collective l' Energie qui seront pour la première fois organisées en Gironde aux écoles » vers des « achats publics » est l'occasion d'intégrer des critères GT lancé en 2010 avec le pacte de solidarité écologique : jury de l'appel à projet (novembre
[PDF] Bilan 2019 - mobilisation du foncier public en faveur du logement
2 3 - LES CESSIONS DES TERRAINS DE L'ÉTAT REMIS AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS 2 La décote loi du 18 janvier 2013 intervient sur une estimation théorique du prix du foncier établie en En novembre 2016, il accueille 145 migrants issus du premier frein dans la procédure de mobilisation du foncier public
[PDF] Bilan 2015 - mobilisation du foncier public en faveur du logement
18 jan 2013 · Les premières cessions gratuites pourront également être réalisées, LA LOI DU 18 JANVIER 2013 RELATIVE A LA MOBILISATION DU cession des terrains du domaine privé des établissements publics de Lille / château du CETE : convention signée le 2 novembre (51 logements), acte de cession
[PDF] Dreal Aquitaine - DREAL Nouvelle-Aquitaine
Par son action, la dreaL aquitaine participe en tout premier lieu à la protection directive 2010/75/ue, adoptée le 24 novembre 2010, est Au 31 décembre 2013 Au 31 déc 2008 Dordogne Gironde Landes Lot-et- soit situé sur un terrain privé ou public sion de Pécorade (Landes) et les deux concessions de Lacq
[PDF] S E P A N S O
disposition du public en mairies de Mérignac et du Haillan Ainsi La SEPANSO Gironde tient, dans un premier temps, à faire remarquer que la lecture du du 21 novembre 2013 (Dossier loi sur l'eau – Réponses aux questions de la DDTM) sont de 48 ha en cours de cession de Groupe Industriel Marcel Dassault à la
La mise en œuvre du dispositif de mobilisation du - Vie publique
7 jan 2015 · 1)Lors du premier semestre 2013, plusieurs circulaires ou 4)La cession d'un terrain appartenant à RFF avec décote logement social 66 session 1 du 25-26 novembre 2013 (20 personnes), la session 2 du 27-28 cession Taux global de décote Hôtel de police Castéja Gironde
[PDF] RAPPORT DINFORMATION - Assemblée nationale
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 26 novembre 2014 RAPPORT du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur Ces deux engagements furent parmi les premiers de la législature à être cessions de terrains de l'État avec décote impliquant à la fois le préfet de région, le
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC - Bordeauxfr
24 jui 2013 · Terrain rue du Petit Cardinal cession à Aquitanis public Signature du marché 504 D-2013/402 Transfert des La première raison c'est le fait d'avoir des documents de cette d'Aquitaine, le Conseil Général de la Gironde, la Communauté mois de novembre, une meilleure répartition soit obtenue
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[PDF] * * * Loi n 65-00 portant code de la couverture médicale de base Préambule
[PDF] CRIJ Franche-Comté 27 rue de la République à Besançon 03 81 21 16 16 www.jeunes-fc.com
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