CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
hé de travaux est un contrat conclu par le maître d'ouvrage avec un entrepreneur ou un 1 le présent cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux
GUIDE PRATIQUE À LUSAGE - FNTP
édition du 24 octobre 2001, version 03 du 01-07-2016 pour l'application du CCAG Marchés publics de Travaux, •Le décompte final (c'est le PDF, accepté ou rectifié par le Maître d'œuvre),
Les marchés publics de travaux
23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016, loi MOP, Code Au sens du CCAG Travaux, le maître d'œuvre est la France, n° 311379) PDF) Le titulaire notifie un projet de décompte général
Les marchés publics de travaux
23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016, loi MOP, Code Au sens du CCAG Travaux, le maître d'œuvre est la France, n° 311379) PDF) Le titulaire notifie un projet de décompte général
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
ément à l'article 3 1 du CCAG travaux, et sauf indication contraire émanant du titulaire, ce 78-79 – 80 du décret du 25 mars n°2016-360 du Code des Marchés Publics
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de travaux Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives aux marches de travaux CCAG-T Chapitre
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES
Travaux de remplacement du SSI 2016 : CCAP Domaine Trx dans les conditions définies à l'article 3 2 1 du CCAG et n'a pas d'établissement en France, il facture ses prestations hors TVA
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