[PDF] BORDEREAU DES PRIX - APDN
2°) Fascicule n° 70 (français) relatif aux canalisations d'assainissement et ouvrages annexes 3°) Normes marocaines N M 10 1 027 sur les canalisations
[PDF] BORDEREAU DES PRIX - APDN
Marché passé par appel d'offre ouvert sur offre de prix en application des de la comptabilité publique modifié par Dahir n°1-76-629 du 9 octobre 1977 et 15/07 /1967 ainsi qu'aux règles techniques P N M 711/005 et 006 annexés à l'arrête n° -l'objet du marché et, le cas échéant l'indication du ou des lots concernés
[PDF] Décret n°212349 relatif aux marchés publics
5 - Bordereau du prix global : document qui, pour un marché à prix global, indique la prestation à commun est prévue à l'annexe 1 du présent décret Cette liste Le prix du marché est ferme lorsqu'il ne peut être modifié pendant le délai de son exécution Chapitre III : Formes des marchés et modes de leur passation
[PDF] AMMC-Règlement des marchéspdf
CHAPITRE III: FORMES DES MARCHES ET MODES DE LEUR PASSATION 3 - Bordereau des prix : document qui contient une décomposition par poste des prix et que le maître d'ouvrage ne peut modifier ou qu'il n'a pas intérêt à modifier l'annexe 2 du présent règlement et cinq (5) années consécutives, pour les
[PDF] Règlement des Marchés de lOFPPT
des prix LE Chapitre III : Formes des marchés et modes de leur passation 3- Bordereau des prix : document qui contient une décomposition par poste des prestations à modifier soit la réalisation de prestations qui en raison de leur nature particulière peuvent commun est prévue à l'annexe 1 du présent règlement
[PDF] REGLEMENT RELATIF AUX CONDITIONS ET FORMES DE
15 Chapitre III : Formes des marchés et modes de leur passation Cette liste peut être modifiée par décision du Directeur de la CFR qui est Bordereau des prix : document qui contient une décomposition par poste des au présent règlement (annexe 1) avec ce concurrent un seul marché regroupant tous ces lots
[PDF] Règlement de consultation - Cour des comptes
ARTICLE 5: MODIFICATION DU CONTENU DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES Le présent appel d'offres concerne un marché lancé en lot unique Le modèle du bordereau des prix et du détail estimatif (inclus au CPS) ; e ( annexe 3);
[PDF] Reglement relatif aux marches publics de Onhympdf
3- Bordereau des prix : document qui contient une décomposition par poste fourniture et de leur prix et que le maître d'ouvrage ne peut modifier ou qu'il La liste des prestations qui peuvent faire l'objet de "marchés-cadre" figure à l'annexe soit à l'ouverture, à l'examen des offres de chaque lot et à l'attribution des lots
[PDF] Avenant n° 1
Bordeaux, Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX Cedex, à l' entreprise A2S Aquitaine Sols Sportifs Environnement les travaux du lot 2 Ce marché, à prix unitaires, est d'un montant initial de 983 483,62 € HT (soit 1 176 246,41 € TTC ) Le détail quantitatif et estimatif modifié est fourni dans l'annexe 1
pdf Bordereaux de prix
Section V : Formulaires - Bordereaux de prix Préambule Les Bordereaux de prix devront être interprétés à la lumière de la Section I Instructions aux Participants de la Section II Données particulières de la Section VI Exigences et de la Section VII Conditions et modalités du Marché Les Bordereaux de prix ne donnent pas une
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