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30 jan 2014 · OBJET : FONCIER – Echange de terrains sis rue Jules Balasque entre la Ville de Bayonne et la SCI de la Villa Felca La SCI de la Villa Felca
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6 avr 2017 · de construire qui nécessitait un échange de terrains avec la commune conclusion dudit échange sis rue Jules Balasque, régularisé par acte
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4 jui 2015 · Arrêté de cessibilité concernant l'acquisition de terrains nécessaires situés dans un immeuble sis 18 rue Jean-Baptiste Carreau à PAU, parcelle cadastrée AK 5, rue Jules Balasque à BAYONNE (64100) coordonnées et le format d' échanges sont accessibles sur le site internet suivant : www oafs
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25 avr 2013 · 914,34euros actif net : 7 477 424,12euros Le rapport d'échange des droits sociaux dans entre le montant de l'actif net apporté soit (7 477 424,12 euros) d' une part et la immobiliers sis à Cannes (06400) 337 avenue de Grasse Adresse : 13 euros Adresse : rue Jules Balasque Clinique Saint-Etienne
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19 jan 2016 · L'acquisition d'un terrain à batir, sis rue Victor Hugo 10430 ROSIERES échange ouy apport en société et généralement toutes opérations quelconques sitions : entre les mains de Me Jean-Pierre DARMON, avocat, 2 rue Mahatma Oppositions : Au Mandataire Me Parmaasizian Maryline 8 rue Jules
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entre la Ville de Lyon/Musées Gadagne et Musée d'Art contempo- individuelle et de son terrain d'assiette, sis 219 rue Paul Bert, Le projet qui vous est présenté aujourd'hui est le fruit de ces échanges et de la prise en compte Simplement, vous indiquez, Madame Balas, que vous ne pouvez pas nous faire le reproche
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Par ailleurs, les relations entre Charles et Antoine n'étaient pas des officiel en Pays Basque est le maire de Bayonne Jules Labat Uribarren qui vit au 102, rue de Richelieu, 30 000 francs pour acheter des La conciliation entre les parties se fait sur le terrain des fueros” (MS 460, août Expéditenur: Jules Balasque
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Nous avons toujours fait du béton poreux pour terrains de tennis C'est ce (ou d 'une brouette aux endroits difficiles d'accès) et mis en œuvre entre les joints servant de Un boulevard a qui font du nouveau collège Jules- point de vue du trafic – est désormais dénommé « pôle d'échanges » ou « pôle intermodal »
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