[PDF] bulletIn offIcIel - Ministère de lIntérieur
30 mar 2011 · 17 Réglementation Circulaire du 15 novembre 2010 relative à l'évolution de la réglementation relative aux jeux de casino
[PDF] Rapport sur la régulation des jeux dargent et de - Cour des comptes
15 oct 2016 · A - La régulation des jeux de cercles et casinos : une réglementation très l' Assemblée nationale du 17 novembre 2015, la remise du rapport étant et de la loi du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la Le dispositif national est confronté à des évolutions le contraignant à évoluer
[PDF] LA DOC a noté POUR VOUS en - CDG13
4 nov 2010 · Circulaire du 15 novembre 2010 - Relative à l'évolution de la réglementation relative aux jeux de casino JOURNAL OFFICIEL du 22
[PDF] JOURNAL OFFICIEL - Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
13 juil 2010 · Arrêté HC/DIRAG/SELP n° 150 du 9 juillet 2010 modifiant l'arrêté n° 748 bis modifié réglementation des établissements de jeux de hasard Vu la loi n° 83 -628 du 12 juillet 1983 relative aux jeux de Vu l'arrêté n° 156 du 15 novembre 2006 ; le fonctionnement des casinos et établissement de bingo ;
[PDF] TITRE III - maroc expertise
la législation en matière de T V A, mérite-t-elle d'être définie comme suit : 1) Ventes de Les dépenses relatives à la formation à l'étranger du personnel d' une diagnostiquer une maladie ou d'en déterminer l'évolution, sont exonérées de la TVA Les établissements de jeux de hasard (casinos) disposant d'un personnel
[PDF] CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE
[PDF] Duplication (ou copie) de documents vers une clé usb (ou autre disque externe)
[PDF] Master - Mention droit - Spécialité carrières juridiques - Parcours droit privé approfondi
[PDF] Master 1 - parcours Management des Organisations de la Net-Economie à distance (MONE1)
[PDF] Forum Arts et Métiers
[PDF] Le Grand Paris. dans les Hauts-de-Seine. Le projet Les territoires Les objectifs de logements Les perspectives. François Bertrand - DRIEA/UT92
[PDF] SOMMAIRE 1 SIGNIFICATION D ACTIONS... 5 2 LE BUREAU... 7 2.1 BARRE DES TÂCHES... 8
[PDF] POLITIQUE DU STATIONNEMENT À LILLE MÉTROPOLE
[PDF] «Route du Rhum destination Guadeloupe» Dossier de candidature
[PDF] Master Droit, Economie, Gestion Mention : Sciences économiques et sociales Parcours : Institutions, économie et société
[PDF] CATALOGUE 2013 DES SEMINAIRES
[PDF] LE BENEVOLAT : QUELLES SOLUTIONS POUR UN SECTEUR ASSOCIATIF EN PLEINE MUTATION?
[PDF] La pénibilité au travail : le compte personnel de prévention de la pénibilité
[PDF] AVIS. Sur la stratégie immobilière du CHRU de Lille.