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[PDF] Modèle de lettre de résiliation - Orange

Ayant conclu avec votre société un contrat d'abonnement concernant l'accès au service d'accès internet, je vous informe par la présente de ma décision de 



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«Dossier d'Abonnement Client»: désigneles documents quidoivent êtreremis par Ligne : désigne la ligne téléphonique mobile caractérisée par un numéro d' appel attribué par le acceptation par le Fournisseur dela demande desouscription du Service, résiliation du contrat de Service ou donner lieu, une quelconque 



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Le formulaire de demande d'abonnement signé par IAM et le Client, mois en mois, sauf résiliation dans les conditions prévues à l'article 22 ci-dessous Le Client peut demander l'installation d'une 2ème ligne téléphonique fixe sous 



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d'opposition à l'usage de ces données en adressant un courrier écrit Service et attribue au Client un numéro de téléphone ou d'appel et le cas échéant, raison quelconque, l'abonnement du Client est résilié avant la fin de la période



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«Ligne» : désigne la ligne téléphonique mobile caractérisée par un numéro d' appel Les frais de résiliation sont calculés sur la base des frais d'abonnement restant à courir au Client de demander la résiliation du Contrat de Service 11



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commandez le service téléphonique chez United Telecom ) 0 de résilier le Contrat sans frais ou de demander que les frais d'abonnement correspondant à la 



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Je n'ai pas plus de 5 numéros en abonnement sous mon propre nom Je peux résilier mon contrat mais ▫ Avez-vous bénéficié d'un téléphone à prix réduit ?



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ZEOP 39 Rue Pierre Brossolette 97420 Le Port Courrier adressé en recommandée avec Accusé de Réception Objet : Résiliation du contrat d' abonnement ADSL/ CABLE associé à la ligne téléphonique N° 



[PDF] Résiliation Free mobile :

(lettre de résiliation) be mailed to their Paris-based Client Center at: Free Service Ayant souscrit un contrat d'abonnement Free Mobile auprès de vos services 

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