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D Enseignante ou enseignant à temps partiel (1-2 17) Toute question relative à l'application de la convention collective ou toute Le calcul de l'équivalent temps complet (ETC) du personnel chargé de cours est selon certaines valeurs De même, l'enseignante ou l'enseignant absent en raison d'un congé lié aux
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B Enseignante ou enseignant à temps partiel (1-2 17) Congé pour l'obtention d'un diplôme donnant accès à l'échelon 18 (7-6 00) des disciplines, le calcul de la charge individuelle d'enseignement (CI), les selon certaines valeurs Les documents relatifs à la scolarité (diplômes, relevés de notes, bulletins,
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