[PDF] Contrat de vente dun véhicule - Comparisch
Garantie (cocher la case correspondante) : □ Le véhicule est vendu sans garantie et en l'état, tel que vu et essayé □ Le véhicule est vendu avec une garantie
[PDF] Contrat de vente de véhicule - AutoScout24
Droit applicable Pour le reste, les dispositions légales sur le contrat de vente (art 184 ss CO) s'appliquent Clause salvatrice Dans le cas où une disposition du
[PDF] Contrat de vente de véhicule - MotoScout24
Droit applicable Pour le reste, les dispositions légales sur le contrat de vente (art 184 ss CO) s'appliquent Dans le cas où une disposition du présent contrat
[PDF] Achat et vente de voiture - TCS
avec indication de la source: TCS «Achat et vente de voiture» Sous réserve Vous trouverez un calcul effectif du taux de leasing sous:www comparis ch/ leasing/budgetrechner/input aspx contrat de leasing est annulé et le véhicule resti-
[PDF] Acheter une voiture doccasion - TCS
d'occasion L'offre de véhicules d'occasion est donc importante Normalement, il n'y a aucun risque lors de l'achat d'une voiture utilisée, si comparis ch, www anibis ch et www tutti ch a) évaluation rapide C'est pourquoi le contrat de vente
[PDF] action du propriétaire lésé - Avocats de la Route
Communiqué de presse de « Comparis ch », intitulé « Prix des occasions en ligne Contrat de vente pour véhicule neuf du 27 février 2014 68 Son choix se
[PDF] Table des matières - Canton du Jura
suisse à octroyer des droits politiques étendus aux étrangers résidants depuis dix ans en Le contrat de bail correspond à la location d'un logement entre un proprié- taire (bailleur) et sur les sites www comparis ch et www allo ch le pare-brise du véhicule Ces disques de zones bleues sont en vente dans les kiosques,
[PDF] FRANZÖSISCH BIENVENUE À BÂLE-CAMPAGNE - Baselland
région de Bâle et la vie en Suisse, et vous aurez l'occasion Le pouvoir de l'État se compose des tribunaux et des auto- En règle générale, on procède à la conclusion d'un contrat Appareils électroménagers/lampes Points de vente d' équipements électroniques Obligation de reprendre et de www comparis ch
[PDF] VIVRE ET TRAVAILLER EN SUISSE - Arbeitswiss
Comment rechercher un emploi en Suisse 13 Les annonces Qu'est-ce qu' un contrat de travail? 17 https:// comparis ch/immobilien année, les véhicules à moteur et les vente et de l'hôtellerie, la grande majorité des
[PDF] contrat de vente - TCS
[PDF] exemple de contrat de vente
[PDF] contrat de vente - ACL
[PDF] Contrat de vente d 'une voiture d 'occasion privée
[PDF] Contrat de vente type voiture d 'occasion
[PDF] Contrat de vente d 'une voiture d 'occasion privée
[PDF] Contrat de vente d 'un véhicule - Comparisch
[PDF] Contrat de vente d 'une voiture d 'occasion privée
[PDF] Contrat de vente d 'une voiture d 'occasion privée
[PDF] CONTRAT prestation de service DJ - DJ Berty
[PDF] Contrats aidés : CUI-CAE et emplois d 'avenir - CDG 61
[PDF] Les contrats audiovisuels et cinématographiques - France Diplomatie
[PDF] contrat inter agence - VEFA Immo Neuf
[PDF] Le contrat de travail - CGEM