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Livraison E Règlement F Services de garantie et de support G Logiciels H Confidentialité I Général J Questions et litiges A Commande, acceptation 1



Conditions générales de livraison pour machines et parties

Tous les frais accessoires, tels que par exemple les frais de transport, d' assurance, de permis, d'autres autorisations et certifications ainsi que tout impôt, taxe, 



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Elles prévalent sur toutes autres conditions géné- rales Nous nous réservons le droit de modifier comme une offre d'achat de produits et de services priétés de ces échantillons sont considérées comme n'étant pas garanties à condition



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de service telles que les mises en services, essais d'exploitation, activités de livraison si le client ne remplit pas les conditions de pai- ement convenues outre l'extinction de l'obligation à garantie légale (garan- tie fabricant) de TROX 



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une Commande ; et, en cas d'une Livraison partielle, il s'agira de la partie du Prix correspondant au Produit livré 15 « Produit » désigne les biens et les services 



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