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16 mar 2016 · Note de l'Ae n°Ae 2015-N-02/ n° CGEDD 00xxxx-01, adoptée lors de la séance du xxx 2015 mesures compensatoires sont fractionnées dans le temps et dans l'espace, elles résultent d'un projet d'infrastructure de loisir
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2 mar 2016 · Avis délibéré n°2015-103 adopté lors de la séance du 2 mars 2016 d'un quartier, des espaces de loisirs et de détente, des lieux de culture et
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Favoriser un report modal vers le vélo exige de prévoir des espaces de de loisirs sans bonne desserte en transports en commun contradictoires, trouvent pour partie au moins une convergence, que le CGEDD a (n°2015-991) devrait conduire à accroître la population moyenne des EPCI puisque l'article 33 de la loi
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Commissariat général au développement durable, le Cgedd a réalisé une évaluation journée de réflexion sur « La gestion économe des espaces agricoles, naturels et l'objectif à atteindre au 1er janvier 2015, mais sans remettre en cause cette loisir aujourd'hui, les hommes s'établissent dans des zones menacées
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La restructuration des espaces commerciaux d'entrée de ville doit s'inscrire dans une Cf rapport du CGEDD Urbanisme et mobilité novembre 2015, p 6 3 sports et de loisirs ainsi que 113 commerces pour 26 100 m² de surface de vente
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Août 2015 Requalifier les campagnes urbaines de France Une stratégie pour Les rapporteurs du CGEDD considèrent que le devenir de ces espaces est un un marché s'est créé pour divers types d'activités (construction, services, loisirs,
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CGEDD Avis délibéré du 21 octobre 2015 - défrichement et espaces naturels, agricoles, forestiers, maritimes ou de loisirs, ainsi que les interrelations entre
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La mission du CGEDD qui a donné lieu à la rédaction du présent rapport a été conduite L'espace régional, un cadre pertinent pour intégrer les politiques publiques l'automne 2015, en Guyane et en Martinique, les nouvelles assemblées territoriales lieux de vie, de travail et de loisirs, reliés par des transports routiers
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