[PDF] Sagonne - Mesquinet
1 sept 2018 · Le château de Sagonne, palais fortifié du connétable de Sancerre Il faut ici faire justice de celle qui fait remonter comte de Champagne Henri Ier et le comte de Blois Thibault V 6 France, héritier de son oncle, instituait à cette date dans le village un marché Il existe aux Archives départementales du
[PDF] ARCHIVES DÉPARTEMENTALES - Nièvre
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA NIÈVRE SÉRIE B France à Moulins ; — dame Françoise de Rieux, veuve de David dant à l'autorité de justice, au refus de noble Nicolas Nicolas, son mari receveur du comté de Sagonne, contre Paul de Bunot, écuyer
[PDF] RECHERCHES REGIONALES - Département des Alpes-Maritimes
Dans ce village le comte doit partager la basse justice avec des coseigneurs, selon ce A A = Archives départementales des Alpes-Maritimes A B = Archives maison d'Anjou originaire de France dans le courant du XIIIe siècle contentorum a dicto Castro Petre usque ad castrum Spentorni, quod est episcope Sagone,
[PDF] Recherches régionales n°82 - Département des Alpes-Maritimes
Le comté de Nice, au voisinage du royaume de France, de la république de de "soldats de justice" chargés d'arrêter les malfaiteurs, les criminels, c'est (9) Archives départementales des Alpes-Maritimes (A D ), A 11, manifeste du 5 de Sagone ; l'ancien gendarme Bornea s'était également constitué son propre fief
[PDF] Index 1F - 2F[1] - Archives Départementales de Saône-et-Loire
Babou (de), comte de Sagone, 1582 - 2 F 511 Babout Berzé, justice, 1766 - 1772 - 2 F 138 Berzé-la-Ville - 1 F Chalon, trésorier de France, 1727 - 2 F 123
[PDF] BAILLIAGE DISSOUDUN - Archives départementales de lIndre
1er avril - Vérification du boisseau du comté de Charost 2 mai - Nomination des maréchaux de France au bailliage d'Issoudun et au duché de Châteauroux
[PDF] Untitled - Archives départementales de la Meuse - Département de
France à leur justice, et que l'une des conditions de cette cession est qu'ils auront cinq hommes attachés à leur église, exempts de tous services envers le Roi,
[PDF] Justice est faite !
[PDF] Justice et guerre sont-elles compatibles - France
[PDF] Justice Ministers and Attorneys General - Gestion De Projet
[PDF] Justice pénale internationale
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[PDF] JUSTICE Procureur de la république : TGI de Marseille : 6 rue - France
[PDF] JUSTICE Procureur de la république : Tribunaux d`Instance Tribunal - La Famille Et La Parentalité
[PDF] Justice sexuelle et reproductive - Canadian Research Institute for - De L'Automobile Et Des Véhicules
[PDF] justice sociale - Guitares
[PDF] justice transitionnelle
[PDF] JUSTICE, POUVOIR ET POLITIQUE AU MAROC Des procès, pour
[PDF] Justice-Allegre-Moyen Age - France
[PDF] justice-penal - Site FSJEG Jendouba - France
[PDF] justice/prison » programme - Ecole du Centre Ouest des Avocats - Anciens Et Réunions