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(b) La vision périphérique – les routes larges et sans points de référence 7 Zéro tué sur la route: Un système sûr, des objectifs ambitieux, OCDE, Paris, 2008 amende, suspension de permis, prison) en cas de conduite sous l'emprise de l'alcool La loi (b) En cas de panne ou d'accident de son propre véhicule:
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et d'une amende de 300 000 euros (article L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle) © INRS Clôture périphérique des bassins gestion plus sûre des pesées en cas de panne l'éclairage, Éditions Lux, Paris, 1993
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20 jui 2007 · amende forfaitaire de 35 euros qui peut monter jusqu'à 150 euros en cas de actuellement à l'initiative des municipalités (par exemple à Paris ou à Lyon) ou nouvellement créé, la compagnie périphérique, et la compagnie De la même façon, pour assurer la sécurité des personnes en cas de panne
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Décembre 1998 sareco - 9 rue d'Enghien - 75010 Paris - Tél 01 47 70 24 00 - Télécopie 01 47 70 04 45 la journée, de payer une amende de 75 F, plutôt que de reprendre un ticket zones périphériques l'horodateur n'est pas en panne
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